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Architecte : MIB Architectes srl
RéférenceStatutAvis de la commissionTitreTaille — trierAdresse / CommuneDécision / demande — trié, du plus récent au plus ancienDérogationsDocuments — trierDélai (j) — trierAperçu — Anatomie du dossier
12/PU/1992543OctroyéOctroyéAvis publiéTransformation d'une maison avec commerce en logement et commerceParvis Saint-Jean-Baptiste 15, 1080 Molenbeek-Saint-Jean273 m²1 logementParvis Saint-Jean-Baptiste 151080 Molenbeek-Saint-Jean02/11/202629/06/2025131—
04/PU/2018396RefuséRefuséRecours en coursAvis publiéTransformation d'une maison unifamiliale en deux logements avec régularisations en façade et courRue Hubert Stiernet 69, 1020 Bruxelles215 m²2 logementsRue Hubert Stiernet 691020 Bruxelles28/08/202629/01/202631692
12/PU/1935474OctroyéOctroyéAvis publiéRéaménagement de deux logements et transformation de l'atelier en triplexRue Van Male de Ghorain 12, 1080 Molenbeek-Saint-Jean431 m²3 logementsRue Van Male de Ghorain 121080 Molenbeek-Saint-Jean31/01/202505/03/2024216281
06/PU/1904015OctroyéOctroyé—Régularisation d'une extension arrière et transformation d'un immeuble en deux logementsRue Henri Van Hamme 54, 1140 Evere207 m²2 logementsRue Henri Van Hamme 541140 Evere09/12/202409/06/2023114—
08/PU/1944374OctroyéOctroyé—Extension arrière d'une boulangerie au rez-de-chaussée avec toiture végétaleAvenue Charles-Quint 78, 1083 Ganshoren351 m²3 logementsAvenue Charles-Quint 781083 Ganshoren30/10/202417/05/2024221154
01/PU/1904381OctroyéOctroyé—Régularisation et transformation du rez-de-chaussée commercial avec modification de la vitrineRue Wayez 161, 1070 Anderlecht182 m²1 logementRue Wayez 1611070 Anderlecht30/08/202413/06/2023213245
13/PU/1905658OctroyéOctroyéAvis publiéMise en conformité de travaux de transformation dans une maison de rapportRue de Monténégro 24, 1060 Saint-Gilles354 m²3 logementsRue de Monténégro 241060 Saint-Gilles28/05/202422/06/2023327218
01/PU/1847017Saisine FDSaisine FD—Transformation d'une maison avec commerce en trois logementsRue de Veeweyde 9, 1070 Anderlecht401 m²3 logementsRue de Veeweyde 91070 Anderlecht—28/06/20222241 293
01/PU/1992516InstructionInstructionAvis publiéAffectation d'un bâtiment en espace cultuel de proximitéRue Van Lint 53, 1070 Anderlecht879 m²6 logementsRue Van Lint 531070 Anderlecht—27/06/2025018155
02/PU/2010053InstructionInstructionAvis publiéTransformation du rez-de-chaussée commercial en logement et travaux de façadesChaussée de Wavre 1601, 1160 Auderghem238 m²3 logementsChaussée de Wavre 16011160 Auderghem—19/11/2025216165
04/PU/1982924InstructionInstructionAvis publiéRégularisation de travaux de transformation d'une maison de rapport et de commerceRue de Flandre 188, 1000 Bruxelles481 m²3 logementsRue de Flandre 1881000 Bruxelles—22/04/2025242316
06/PU/1898297InstructionInstruction—Création d'un studio sous toiture et réaménagements d'un immeuble de logementsAvenue Notre-Dame 151, 1140 Evere310 m²4 logementsAvenue Notre-Dame 1511140 Evere—17/04/20230141 103
09/PU/1979761InstructionInstructionAvis publiéRégularisation d'une maison unifamiliale : cour couverte, lucarne, châssis et comblesRue Maria Malibran 58, 1050 Ixelles230 m²1 logementRue Maria Malibran 581050 Ixelles—02/04/2025224—
09/PU/2035219InstructionInstruction—Compléments de dossier : garde-corps et ventilation de la façade avantRue du Trône 174, 1050 Ixelles294 m²4 logementsRue du Trône 1741050 Ixelles—11/06/202601721
10/PU/1992268InstructionInstructionAvis publiéTransformation de deux immeubles de rapport avec augmentation du nombre de logementsRue Théophile De Baisieux 120, 1090 Jette644 m²2 logementsRue Théophile De Baisieux 1201090 Jette—26/06/2025519249
15/PU/1949458InstructionInstructionAvis publiéRégularisation d'un immeuble avec limitation à cinq logements et maintien d'une activité productiveRue Nestor De Tière 64, 1030 Schaerbeek686 m²5 logementsRue Nestor De Tière 641030 Schaerbeek—28/06/2024055—
15/PU/1976072InstructionInstructionAvis publiéRégularisation de transformations et création d'une terrasse dans une maison de rapportRue de Brabant 95, 1030 Schaerbeek313 m²1 logementRue de Brabant 951030 Schaerbeek—05/03/20251107382
15/PU/1989894InstructionInstructionAvis publiéImmeuble à trois unités : restaurant, studio et duplex, documents modifiés après dossier incompletRue de Brabant 159, 1030 Schaerbeek323 m²2 logementsRue de Brabant 1591030 Schaerbeek—09/06/2025224145

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Titre
 : le résumé de la note explicative quand il existe, sinon l'objet officiel du permis ; la ligne ouvre le dossier et son titre entier.
Statut
 : l'état du dossier au registre. « Instruction » — le dossier est en cours d'instruction par l'autorité délivrante ; « Saisine FD » — la commune a dépassé son délai, le fonctionnaire délégué est automatiquement saisi du dossier (ce n'est pas un recours) ; « Recours en cours » — un recours au Gouvernement de la Région est en cours sur ce dossier.
Avis de la commission
 : « Avis publié » quand un avis de la commission de concertation est rattaché au dossier, suivi du nombre d'avis quand il y en a plusieurs ; « — » : aucun avis rattaché.
Taille
 : surface de plancher projetée, puis le nombre de logements projetés, d'après le formulaire de demande ; sans formulaire, la surface projetée du registre régional des permis.
Décision / demande
 : date de notification de la décision, puis date de réception de la demande.
Dérogations
 : nombre d'articles des règlements (RRU, PPAS…) auxquels le projet demande de déroger, selon le formulaire de demande (annexe 1, cadre X).
Délai (j)
 : jours de l'accusé de réception du dossier complet à la décision, ou à aujourd'hui pour un dossier en cours.
Documents
 : nombre de documents de l'enquête publique disponibles ; sans documents, l'état du permis.

Le bouton en fin de ligne ouvre l'anatomie du dossier par-dessus la table ; un clic sur la ligne ouvre le dossier.

Source :WFS Région de Bruxelles-Capitale ; avis CDC : avis publiés par les communes ; dérogations : formulaire de demande (cadre X)