Description du projet
prolonger le logement du rez-de-chaussée au sous-sol, aménager un balcon et réaliser des travaux structurels
Aménagement d'un duplex au rez-de-chaussée et au niveau -1 avec escalier extérieur
Le projet transforme un logement situé au rez-de-chaussée, dont le niveau -1, anciennement caves communes, est aménagé en duplex avec un escalier intérieur, une chambre et une salle de bain. Il prévoit une isolation et une nouvelle dalle au sol du niveau -1, l'agrandissement de baies intérieures, la démolition de quelques cloisons, la remise en place du balcon côté jardin et la pose d'un escalier extérieur vers le jardin, ainsi que de nouveaux châssis en bois en façade arrière. Une dérogation au RRU est demandée pour l'escalier extérieur, situé à 60 cm du mitoyen de droite au lieu de 1,90 m.
- Transformation
- Rénovation
- Façade
- Terrasse
- RRU : pose de l'escalier extérieur : recul par rapport au mitoyen de droite de 60 cm au lieu de 1,90 m
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 28/08/2023 au 11/09/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
13 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-09-01 14:25:38 - 13PU1902276 Rue Jean Robie 7713 documents | |||||
| 1. Annexe 1 - Demande PU.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 11 | 1,1 Mo | 20,00 € | |
| 10. Proposition PEB.pdfPEB | PDFv1 | 4 | 161,4 Ko | 13,00 € | |
| 11. Formulaire statistique.pdfStatistique INS | PDFv1 | 7 | 336,0 Ko | 16,00 € | |
| 12. Attestation Propriété.pdfTitre de propriété | PDFv1 | 4 | 785,8 Ko | 13,00 € | |
| 13. Avertissement au co-propriétaires.pdfAnnexe 2 | PDFv1 | 3 | 15,5 Mo | 12,00 € | |
| 2. Note explicative PU.pdfNote explicative | PDFv1 | 3 | 297,7 Ko | 12,00 € | |
| 3. Dossier Photos PU.pdfPhotos | PDFv1 | 4 | 2,9 Mo | 13,00 € | |
| 4. PLANS A0 Existant.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 721,6 Ko | 10,00 € | |
| 4. PLANS A0 Implantation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 2,0 Mo | 10,00 € | |
| 4. PLANS A0 Projetée.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 876,1 Ko | 10,00 € | |
| 5. PLANS Dossier récapitulatif plans.pdfPlan | PDFv1 | 9 | 3,6 Mo | 18,00 € | |
| 8. Formulaire SIAMU.pdfSIAMU | PDFv1 | 6 | 394,7 Ko | 15,00 € | |
| 9. Proposition SIAMU - Fiche descriptive.pdfFiche SIAMU | PDFv1 | 5 | 3,9 Mo | 14,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (13) pour 150 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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