Urbanex
01 / Résumé

Transformation d'un ancien atelier industriel en maison unifamiliale avec bureaux et kots

Le projet concerne le développement d'une maison unifamiliale avec bureaux et deux kots, dans une construction existante actuellement à destination industrielle avec une maison à front de rue. La parcelle 20D porte un immeuble R+1 de style éclectique prolongé par un atelier sous toiture, à l'abandon depuis plusieurs décennies. Le site est partiellement en ZICHEE, et le bâtiment est repris à l'inventaire du patrimoine immobilier. Le projet reprend le style architectural existant, après le refus de deux demandes antérieures de 2015 et 2019 visant la démolition et la reconstruction.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

29 documents · 148 pages · version 1 du dossier · archivés le 28/06/2024

12 plans · 3 photos · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 PEB · 1 attestation de sol · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 6 non classés12 plans · 3 photos · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 PEB · 1 attestation de sol · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 6 non classés

Dossier complet

somme 372 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

02A. Note explicative.pdf

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PDF · 36 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

Note de calcul explicative des dispositifs choisis en vue de l’optimisation de la gestion des eaux.pdf

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PDF · 3 p. · 178,5 Ko

verrouillé, 12,00 €

04A.Plans - localisation existante.pdf

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PDF · 1 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

04B.Plans - plans existants _NEW.pdf

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PDF · 1 p. · 451,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

04C.Plans - élévations coupes existantes.pdf

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PDF · 1 p. · 373,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

04D.Plans - implantation projetée.pdf

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PDF · 1 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

04E.Plans - plans projetés _ NEW.pdf

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PDF · 1 p. · 848,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

04F.Plans - coupes projetées.pdf

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PDF · 1 p. · 353,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

04G.Plans - élévations projetées.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 438,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

05. Plans de synthèse (dossier A3).pdf

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PDF · 11 p. · 4,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

05A. Légende (dossier A3).pdf

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PDF · 1 p. · 233,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

20A. Axonométrie.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 212,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

03. Photos significatives.pdf

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PDF · 6 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 15,00 €

21. Reportage photographique intérieur.pdf

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PDF · 6 p. · 920,2 Ko

verrouillé, 15,00 €

Montage photos.pdf

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PDF · 12 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

02B. Surface éclairante.pdf

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PDF · 1 p. · 398,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

02C. Note dérogations.pdf

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PDF · 8 p. · 612,9 Ko

verrouillé, 17,00 €

06A. Annexe Precad.pdf

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PDF · 2 p. · 90,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

06B. Annexe Precad.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 12,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

10C. Annexe 3 PV rapport SIAMU.pdf

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PDF · 3 p. · 224,6 Ko

verrouillé, 12,00 €

Note de démolition.pdf

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PDF · 2 p. · 135,7 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

01. Formulaire annexe 1 PU _ NEW.pdf

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PDF · 22 p. · 605,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

12. Proposition PEB _ NEW.pdf

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PDF · 4 p. · 137,8 Ko

verrouillé, 13,00 €

Attestation de sol

15. Les documents relatifs à la reconnaissance de l’état du sol (RES).pdf

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PDF · 3 p. · 497,8 Ko

verrouillé, 12,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

10A. Annexe 1 Fiche Descriptive.pdf

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PDF · 5 p. · 286,5 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

19. Formulaire statistique INS.pdf

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PDF · 8 p. · 297,8 Ko

verrouillé, 17,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

10B. Annexe 2 Note d'accompagnement SIAMU.pdf

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PDF · 4 p. · 201,4 Ko

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue28/04/2024
  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    27/06/2024
    Fin
    11/07/2024
  3. Projet modifié - AR complet, 180 joursaprès l'étape précédente25/10/2024
  4. Avis SIAMU, 19 joursaprès l'étape précédente13/11/2024
  5. Avis fonctionnaire délégué, 20 joursaprès l'étape précédente03/12/2024
  6. Décision notifiée, 41 joursaprès l'étape précédente13/01/2025
  7. Travaux

    Début
    31/03/2025
    Fin
    —
  8. Validité du permis13/01/2028
03 / Dérogations

Dérogations

RRU

04 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement79 m²+305 m²384 m²
Activités artisanales349 m²−349 m²0 m²
Total · plancher hors sol428 m²384 m²−44 m²384 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Démolir les constructions existantes, conserver la charpente et la façade et remplacer les châssis pour construire 2 bâtiments R+1 séparé par un atrium et connecté par 2 couloirs de liaison et changer la destination du rez-de-chaussée d'activité productive en logement pour aménager un duplex 3 chambres et 2 kots étudiants

Instances d'avis

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places de stationnement
existant 0, projeté 1
Terrain
455 m²

14 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
R454/2024
Numéro
1961425
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités—

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisationModification du nombre de logements

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA