Urbanex
01 / Résumé

Modification d'un permis pour un immeuble de bureaux, avec extension et édicule en toiture

Le projet modifie un permis d'urbanisme délivré en 2020 pour la rénovation d'un immeuble de bureaux de 11 niveaux (R+10) de 4 482 m². Il réaménage le jardin en intérieur d'îlot par une extension arrière, ajoute un édicule d'ascenseur donnant accès à une toiture-terrasse, retravaille le rez-de-chaussée et réduit la hauteur des allèges des façades avant et arrière. La note indique des dérogations au titre I, article 6 (hauteur) pour l'édicule au +10 et pour le volume de l'extension au +1.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

30 documents · 136 pages · archivés le 19/07/2023

14 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 preuve de paiement · 9 non classés14 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 preuve de paiement · 9 non classés

Dossier complet

somme 381 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

0881 PU_Note explicative complement.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 4 p. · 77,4 Ko

verrouillé, 13,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

0881 PU DDS Demande de permis d'urbanisme.pdf

, document scanné,

PDF · 8 p. · 896,2 Ko

verrouillé, 17,00 €

0081 PU DDS E 00.01 Localisation et implantation - Existant.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS E 10.01 Sous-sols - Existant.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS E 11.02 R+2 à Toiture - Existant.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS E 20.01 Coupes_Façades - Existant.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 3,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS P 00.01 Localisation et implantation - Projeté.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS P 10.01 Sous-sols - Projeté.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS P 11.02 R+2 à Toiture - Projeté.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS P 20.01 Coupes_Façades - Projeté.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 4,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

881 - Liste de plans PU - complement PAY.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 197,5 Ko

verrouillé, 11,00 €

881 - Plans de compartimentage.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 7 p. · 5,2 Mo

verrouillé, 16,00 €

0881 PU 20230301_8500_SOL_Exigences_PEB_v01.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 18 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

0881 PU DDS Proposition PEB.pdf

, document scanné,

PDF · 6 p. · 249,1 Ko

verrouillé, 15,00 €

0081 PU DDS E 11.01 RDC et R+1 - Existant.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 2,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

0081 PU DDS P 11.01 RDC et R+1 - Projeté.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 5,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

881 - Brochure PU.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 19 p. · 80,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

0881 PU 8500 SOLS- NT_Complement permis urbanisme_2023 02 28.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 7 p. · 318,6 Ko

verrouillé, 16,00 €

0881 PU 20230302_Codic_Solstice_NIE_Final.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 21 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

0881 PU DDS 881 déôt PU BXL 20230303.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 138,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

0881 PU DDS Statistiques.pdf

, document scanné,

PDF · 8 p. · 355,1 Ko

verrouillé, 17,00 €

0881 PU note incendie.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 58,7 Ko

verrouillé, 11,00 €

0881 PU Rapport de réunion SIAMU.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 52,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

0881 PU DDS Formulaire de demande - SIAMU.pdf

, document scanné,

PDF · 6 p. · 283,2 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

0881 PU DDS Fiche descriptive SIAMU.pdf

, document scanné,

PDF · 6 p. · 224,6 Ko

verrouillé, 15,00 €

Preuve de paiement

0881 PU frais dossier PU BXl - preuve paiement.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 9,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue03/03/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 33 joursaprès l'étape précédente05/04/2023
  3. Informations complémentaires, 20 joursaprès l'étape précédente25/04/2023
  4. Accusé de réception complet, 44 joursaprès l'étape précédente08/06/2023
  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    15/06/2023
    Fin
    29/06/2023
  6. Avis SIAMU, 26 joursaprès l'étape précédente04/07/2023
  7. Commission de concertation, 7 joursaprès l'étape précédente11/07/2023
  8. Décision notifiée, 51 joursaprès l'étape précédente31/08/2023
  9. Validité du permis, 1 096 joursaprès l'étape précédente31/08/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 11/07/2023 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Bureau4 416 m²4 482 m²+66 m²4 482 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Apporter des modifications suite au permis d'urbanisme L777/2019; agrandir la largeur de l'annexe sur la toiture arrière, revoir les aménagements paysagers sur la toiture arrière impliquant l'abattage d'un arbre et ajouter un volume ascenseur au R+10, aménager un rooftop sur la toiture principale et y créer une pergola et un espace polyvalent et réduire le nombre de parkings en sous-sol de 85 à 49 emplacements et agrandir le local vélos de 12 à 45 emplacements

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Travaux de voirie, zones vertes

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 237 : zone de protection d'un bien classé

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
L277/2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Oui : 8 250 €
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA