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1–9 sur 9 dossiers

Architecte : Atelier du Sablon -Architectes srl
Référence	Statut	Avis de la commission	Titre	Taille — trier	Adresse / Commune	Décision / demande — trié, du plus récent au plus ancien	Dérogations	Documents — trier	Délai (j) — trier
15/PU/2001795Octroyé	Octroyé	Avis publié	Régularisation d'une véranda, de volets, d'une pompe à chaleur et de panneaux solairesClos des Fleurs 1, 1030 Schaerbeek	247 m²1 logement	Clos des Fleurs 11030 Schaerbeek	06/11/202617/09/2025	0	31	151
07/PU/2026862Octroyé	Octroyé	Avis publié	Isolation de façade arrière, remplacement des balcons et régularisation de fermetures d'immeubleAvenue Molière 53, 1190 Forest	1 257 m²	Avenue Molière 531190 Forest	16/10/202603/04/2026	—	12	102
02/PU/2029462Octroyé	Octroyé	—	Régularisation de volumes, baies, ferronneries et murets d'une maisonRue des Pêcheries 106, 1160 Auderghem	274 m²	Rue des Pêcheries 1061160 Auderghem	14/10/202626/04/2026	—	8	90
06/PU/2027538Octroyé	Octroyé	Avis publié	Régularisation de portes d'entrée, d'une terrasse et de limites entre appartementsAvenue du Cimetière de Bruxelles 157, 1140 Evere	1 761 m²	Avenue du Cimetière de Bruxelles 1571140 Evere	08/07/202610/04/2026	—	13	57
19/PU/1926374Refusé	Refusé	—	Extension latérale biaise d'une maison unifamiliale mitoyenne avec rénovation énergétiqueSquare de la Quiétude 15, 1150 Woluwe-Saint-Pierre	318 m²1 logement	Square de la Quiétude 151150 Woluwe-Saint-Pierre	31/12/202414/12/2023	2	22	306
16/PU/1897055Octroyé	Octroyé	—	Agrandissement du dernier étage par un volume sur toit platAvenue Molière 53, 1190 Forest	209 m²	Avenue Molière 531190 Forest	27/10/202304/04/2023	—	18	95
07/PU/1897408Refusé	Refusé	—	Agrandissement du dernier étage par un volume sur toit platAvenue Molière 53, 1190 Forest	967 m²	Avenue Molière 531190 Forest	16/10/202306/04/2023	—	18	103
09/PU/1989070Instruction	Instruction	Avis publié	Régularisation de travaux d'aménagement et de volumes dans un immeuble mixteAvenue Adolphe Buyl 50, 1050 Ixelles	360 m²3 logements	Avenue Adolphe Buyl 501050 Ixelles	—30/05/2025	1	10	301
15/PU/2018635Instruction	Instruction	Avis publié	Réaménagement d'une maison divisée en studios en maison unifamiliale avec régularisationsRue de Beughem 8, 1030 Schaerbeek	112 m²1 logement	Rue de Beughem 81030 Schaerbeek	—02/02/2026	2	30	116

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Titre:  : le résumé de la note explicative quand il existe, sinon l'objet officiel du permis ; la ligne ouvre le dossier et son titre entier.
Statut:  : l'état du dossier au registre. « Instruction » — le dossier est en cours d'instruction par l'autorité délivrante ; « Saisine FD » — la commune a dépassé son délai, le fonctionnaire délégué est automatiquement saisi du dossier (ce n'est pas un recours) ; « Recours en cours » — un recours au Gouvernement de la Région est en cours sur ce dossier.
Avis de la commission:  : « Avis publié » quand un avis de la commission de concertation est rattaché au dossier, suivi du nombre d'avis quand il y en a plusieurs ; « — » : aucun avis rattaché.
Taille:  : surface de plancher projetée, puis le nombre de logements projetés, d'après le formulaire de demande ; sans formulaire, la surface projetée du registre régional des permis.
Décision / demande:  : date de notification de la décision, puis date de réception de la demande.
Dérogations:  : nombre d'articles des règlements (RRU, PPAS…) auxquels le projet demande de déroger, selon le formulaire de demande (annexe 1, cadre X).
Délai (j):  : jours de l'accusé de réception du dossier complet à la décision, ou à aujourd'hui pour un dossier en cours.
Documents:  : nombre de documents de l'enquête publique disponibles ; sans documents, l'état du permis.

Le bouton en fin de ligne ouvre l'anatomie du dossier par-dessus la table ; un clic sur la ligne ouvre le dossier.

Source :WFS Région de Bruxelles-Capitale ; avis CDC : avis publiés par les communes ; dérogations : formulaire de demande (cadre X)