Urbanex
01 / Résumé

Complément sur l'absence de filtre à la buse d'évacuation de vapeur des fours électriques

Ce document est un complément à la demande de permis d'urbanisme, répondant à une question sur la présence d'un filtre sur la buse d'évacuation de vapeur d'eau de deux fours électriques de boulangerie-pâtisserie. Il indique que ces fours n'ont ni brûleur ni combustion, que la buse rejette principalement de la vapeur d'eau, et qu'aucune odeur ni nuisance n'a été constatée depuis environ dix mois. Il justifie techniquement l'absence de filtre et s'engage à entretenir l'installation.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

54 documents · 166 pages · archivés le 24/10/2026

4 plans · 3 notes explicatives · 3 photos · 2 annexes 1 · 2 annexes 2 · 2 mandats · 1 PEB · 1 fiche SIAMU · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 34 non classés4 plans · 3 notes explicatives · 3 photos · 2 annexes 1 · 2 annexes 2 · 2 mandats · 1 PEB · 1 fiche SIAMU · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 34 non classés

Dossier complet

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Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative absence de filtre sur la buse.pdf

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Note explicative de l'absence de filtre sur la buse.docx

Autre · 21,7 Ko

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NOTE_EXPL_Note explicative.pdf

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ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique - 24-11-2025 12h32.pdf

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ANNEXE1_Formulaire annexe 1 PU - 24-11-2025 12h32.pdf

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Coupes tentes solaires.pdf

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Coupes tentes solaires.pptx

Autre · 322,9 Ko

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IMPLANTATION_Implantation et buse.pdf

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LOCALISATION_Plan et infos cadastre Eglise 120-122.pdf

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Buse (reportage photo).pdf

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Buse (reportage photo).pptx

Autre · 9,0 Mo

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PHOTO_Simul photo.pdf

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ANNEXE2_AG composition PU_ANNEXE 2_Version protegee_FR -2 syndic CRC.pdf

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ANNEXE2_scan0052.pdf

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Mandat Pierre Sirre (original).docx

Autre · 16,0 Ko

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Mandat signé demande archives urbanistiques - Eglise 120-122.pdf

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Accusé de réception complet !!!.pdf

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ARI Eglise 122 - 03.08.26.pdf (dossier incomplet).pdf

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ARI Eglise 122 - 08.01.2025.pdf (dossier incomplet) - 09022026.pdf

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Attestation de dépôt.pdf

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AUTRE_scan0051.pdf

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Carte ID Pierre Sirre.pdf

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Cotes distances groupes ventilations - limite mitoyenne de gauche.pdf

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Cotes distances groupes ventilations + limite mitoyenne de gauche.pptx

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Documents manquants (liste) 07082026.docx

Autre · 44,9 Ko

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Documents manquants (liste) 07082026.pdf

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PDF · 1 p. · 487,5 Ko

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PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

PEB_scan0050.pdf

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Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

FORM_SIAMU_fiche descriptive.pdf

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PDF · 8 p. · 1,3 Mo

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Titre de propriété

TITRE_PROP_Attestation notariale achat Eglise 120-122 03042017.pdf

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Preuve de paiement

Avis de paiement Minfin.pdf

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée24/11/2025
  2. Demande reçue24/11/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 25 joursaprès l'étape précédente19/12/2025
  4. Informations complémentaires, 280 joursaprès l'étape précédente25/09/2026
  5. Accusé de réception complet, 19 joursaprès l'étape précédente14/10/2026

  6. Enquête publique (18 jours)en cours

    Début
    23/10/2026
    Fin
    09/11/2026
  7. Commission de concertation19/11/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 19/11/2026 à l'ordre du jour — avis à venir

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(3)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Régulariser des enseignes, une extraction de hotte et des groupes de ventilation d'un commerce

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Terrain
478 m²

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2025/316
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux

Enseignes

Sources

Textes rédigés par l'IA