Urbanex
01 / Résumé

Renouvellement des habillages et enseignes d'un centre commercial

Le projet porte sur le centre commercial Stockel Square, dont les façades et enseignes sont renouvelées : nouveaux bandeaux et lucarnes en tôle aluminium blanche, enseignes existantes rénovées avec une nouvelle charte graphique, enseignes parallèles uniformisées au-dessus des vitrines et châssis repeints en noir. Une terrasse de 93 m² est aménagée sur le trottoir de la rue de l'Eglise. Aucune dérogation n'est sollicitée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

3 documents · 22 pages · archivés le 05/03/2024

1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

2305-StockelSquare-PU Note explicative 231030.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 68,0 Ko

verrouillé, 12,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

2305-StockelSquare-PU Formulaire annexe1 231004.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 918,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

2305-StockelSquare-PU Photos significatives 231030.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 2,3 Mo

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée10/11/2023
  2. Demande reçue10/11/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 46 joursaprès l'étape précédente26/12/2023
  4. Informations complémentaires, 28 joursaprès l'étape précédente23/01/2024
  5. Accusé de réception complet, 27 joursaprès l'étape précédente19/02/2024

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    04/03/2024
    Fin
    18/03/2024
  7. Commission de concertation, 38 joursaprès l'étape précédente28/03/2024

  8. Suspension : Projet modifié (189 jours)

    Début
    24/04/2024
    Fin
    30/10/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 216 joursaprès l'étape précédente30/10/2024
  10. Décision notifiée, 35 joursaprès l'étape précédente04/12/2024
  11. Validité du permis04/12/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 28/03/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Changer les matériaux des lucarnes, rénover les enseignes existantes et aménager une terrasse sur le trottoir

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2023/292
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPASRèglement communal

Particularités

Permis à durée limitée

Actes et travaux

Enseignes

Sources

Textes rédigés par l'IA