Description du projet
construire une piscine de 37m²
- Logements
- Existant : 1 , projeté : 1
- Plancher hors sol
- Existant : 283 m² , projeté : 283 m²
- Places de stationnement
- Existant : 3 , projeté : 3
- Places vélos
- Existant : 0 , projeté : 0
- Terrain
- 917 m²
Existant → projeté
- Permis de lotir, art. V.1 : Installation d’une piscine
Réglementations applicables : PRAS · RRU · PPAS · Règlement communal · Permis de lotir
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 31/08/2023 au 14/09/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
5 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-08-31 13:22:07 - 16PU1894609 Avenue des Ronces 105 documents | |||||
| 16-46919-2023_AvenueDesRonces10_Annexe 1 modifiée.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 880,0 Ko | 20,00 € | |
| 16-46919-2023_AvenueDesRonces10_Photos.pdfPhotos | PDFv1 | 3 | 1,3 Mo | 12,00 € | |
| 16-46919-2023_AvenueDesRonces10_PlansA0.pdf | PDFv1 | 1 | 7,1 Mo | 10,00 € | |
| 16-46919-2023_AvenueDesRonces10_PlansA3.pdf | PDFv1 | 2 | 5,9 Mo | 11,00 € | |
| 16-46919-2023_AvenueDesRonces10_note technique Piscine+annexes.pdf | PDFv1 | 6 | 4,1 Mo | 15,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (5) pour 68 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 283 m² | 283 m² | 0 m² | 283 m² |
Historique de la parcelle
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