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01 / Résumé

Transformation d'un duplex en appartement familial de trois chambres avec lucarne et terrasse

Le projet vise à transformer un appartement duplex d'une chambre, situé aux niveaux 3 et 4 d'une maison de rapport, en un logement de trois chambres. Il prévoit l'ajout de deux chambres au niveau 3, une terrasse au niveau 4 et une lucarne sur la façade arrière, avec démolition de deux cheminées arrière et de la petite cheminée de toiture. La façade avant est maintenue. Une dérogation est demandée pour la surface de la chambre 01 (éclairement naturel, RRU titre 2, article 10).

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 50 pages · archivés le 24/03/2024

2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 fiche SIAMU · 4 non classés2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 fiche SIAMU · 4 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NOTE_EXPL_237_Nota.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 573,1 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Formulaire annexe 1 PU.pdf

, texte sélectionnable,

23 p. · 94,6 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

PHOTO_237-23_Photos.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 2,8 Mo

verrouillé, 12,00 €

PEB_Proposition PEB.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 172,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

PEB_SRL Longchamp & Co (VB 01).pdf

, texte sélectionnable,

9 p. · 569,5 Ko

verrouillé, 18,00 €

A3_237_20230920_Colignon_PM_ENLP_01_A3 (1).pdf

, document scanné,

1 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

A3_237_20230920_Colignon_PM_ENLP_02_A3 (1).pdf

, document scanné,

1 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_237_20230920_Colignon_PM_ENLP_01_A0 (1).pdf

, document scanné,

1 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_237_20230920_Colignon_PM_ENLP_02_105x84 (1).pdf

, document scanné,

1 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

FICHE_SIAMU_237_FICHE DESCRIPTIVE.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 388,6 Ko

verrouillé, 14,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue06/12/2023
  2. Accusé de réception complet, 44 joursaprès l'étape précédente19/01/2024
  3. Avis SIAMU, 53 joursaprès l'étape précédente12/03/2024

  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    23/03/2024
    Fin
    06/04/2024
  5. Commission de concertation, 44 joursaprès l'étape précédente25/04/2024

  6. Suspension : Projet modifié

    Début
    10/07/2024
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 25/04/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Autre règlement

  • Autre règlement titre II, art. 10 : Eclairement naturel : La chambre à coucher 01

    sollicitée
05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement95 m²+11 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Modifier l'appartement sous-toiture en ajoutant 2 chambres au niveau inférieur, aménager les combles en espace de vie et créer une lucarne et une terrasse en façade arrière (permis modificatif du PU 15/GOU_PU/1765848 délivré le 01/04/2021)

Instances d'avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 4, projeté 4
Terrain
156 m²

10 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2024/20=050/003-005
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA