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01 / Résumé

Club de thérapie de contraste : ReCa partiel, façade isolée et enseignes

La note concerne la création d'un club de thérapie de contraste de 425 m² brut au rez-de-chaussée d'un commerce existant, avec un changement d'utilisation d'environ 50 m² vers ReCa lié au commerce pour un recovery bar. Le projet prévoit l'isolation intérieure de la façade avant et le remplacement de ses châssis, un renforcement structurel de la dalle du rez-de-chaussée, des enseignes, ainsi que des unités extérieures de ventilation et de pompe à chaleur. Une dérogation porte sur la hauteur libre des enseignes par rapport au trottoir. Le dossier suit une demande de permis d'environnement.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

11 documents · 117 pages · archivés le 31/10/2026

5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 2 non classés5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 2 non classés

Dossier complet

somme 169 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

ZPC_PU_EP_notice explicative.pdf

, texte sélectionnable,

32 p. · 16,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ZPC_PU_EP_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260907T095618.pdf

, texte sélectionnable,

23 p. · 93,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

ZPC_PU_EP_AXO_axonométrie façade avant.pdf

, document scanné,

2 p. · 3,4 Mo

verrouillé, 11,00 €

ZPC_PU_EP_PL_implantation.pdf

, document scanné,

1 p. · 4,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

ZPC_PU_EP_PL_localisation.pdf

, document scanné,

1 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

ZPC_PU_EP_PL_plans A1.pdf

, document scanné,

12 p. · 89,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

ZPC_PU_EP_PL_plans synthèse.pdf

, document scanné,

24 p. · 56,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

ZPC_PU_EP_PL_détails enseignes.pdf

, document scanné,

3 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 12,00 €

ZPC_PU_EP_renseignements urbanistiques.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 391,0 Ko

verrouillé, 13,00 €

Photos

ZPC_PU_EP_reportage photographiques.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 10,7 Mo

verrouillé, 17,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

ZPC_PU_EP_statistique2.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 572,5 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée17/07/2026
  2. Demande reçue17/07/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 41 joursaprès l'étape précédente27/08/2026
  4. Informations complémentaires, 11 joursaprès l'étape précédente07/09/2026
  5. Accusé de réception complet, 38 joursaprès l'étape précédente15/10/2026

  6. Enquête publique (15 jours)en cours

    Début
    30/10/2026
    Fin
    13/11/2026
  7. Avis SIAMU, 19 joursaprès l'étape précédente03/11/2026
  8. Commission de concertation02/12/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 02/12/2026 à l'ordre du jour — avis à venir

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

  • Art. 37, §3, 3° : L'enseigne ou la publicité associée à l'enseigne placée perpendiculairement à une façade

    sollicitée

Règlement communal

  • Art. 63 : Niveau auquel les enseignes doivent être placées

    sollicitée
05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Commerce425 m²0 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Transformer le rez-de-chaussée d'un immeuble, notamment modifier l'affectation des bureaux situés à l'arrière en commerce de services (un club de thérapie), changer l'utilisation du commerce situé à l'avant en commerce de services de type ReCa avec consommation sur place accessoire au club, modifier la façade avant ainsi qu'installer une unité extérieure de pompe à chaleur et une unité de ventilation au niveau de la cour en intérieur d'îlot

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Commerce (surface commerciale > 400 m2)

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Terrain
1 206 m²

11 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
PU2026/327-141/8-10
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités—

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisationEnseignes

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA