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01 / Résumé

Division d'un duplex en deux logements et création d'un studio avec terrasse

Le projet poursuit une demande antérieure. Au rez-de-chaussée, la fenêtre arrière est agrandie, conformément aux plans délivrés, afin de respecter l'éclairage naturel exigé par le Gew.S.V., titre II, article 10. Le duplex en kangourou (+1 et +2) est divisé en deux unités : un appartement d'une chambre de 71,23 m² brut (59,00 m² net) au +1, dont seule la porte d'entrée est modifiée. Le volume arrière du +3, qui abrite la cuisine, est démoli pour aménager un studio de 50,28 m² brut (42,96 m² net) avec une terrasse arrière de 6,30 m².

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

20 documents · 71 pages · archivés le 19/06/2026

9 plans · 2 photos · 2 preuves de paiement · 1 note explicative · 1 PEB · 1 fiche SIAMU · 1 titre de propriété · 3 non classés9 plans · 2 photos · 2 preuves de paiement · 1 note explicative · 1 PEB · 1 fiche SIAMU · 1 titre de propriété · 3 non classés

Dossier complet

somme 251 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Oltjan Beschrijvende nota architect_Redacted.pdf

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2 p. · 224,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

OLTJAN BA 1 Plannen vergunde toestand A0.pdf

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1 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 2 Plannen vergunde toestand A0.pdf

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1 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 3 Plannen bestaande toestand A0.pdf

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1 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 4 Plannen bestaande toestand A0.pdf

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1 p. · 3,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 5 Plannen nieuwe toestand A0.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 6 Plannen nieuwe toestand A0.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 7 Syntheseplannen vergunde toestand A3.pdf

, texte sélectionnable,

10 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 19,00 €

OLTJAN BA 8 Syntheseplannen bestaande toestand A3.pdf

, texte sélectionnable,

10 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 19,00 €

OLTJAN BA 9 Syntheseplannen nieuwe toestand A3.pdf

, texte sélectionnable,

10 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 19,00 €

OLTJAN BA 10 Fotos bestaande toestand A3.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

OLTJAN BA 11 Fotos interieur bestaande toestand A3.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 612,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Betalingsbewijs dossierkosten deel 1_Redacted.pdf

, document scanné,

1 p. · 111,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Betalingsbewijs dossierkosten deel 2_Redacted.pdf

, document scanné,

1 p. · 97,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Oltjan Bekendmaking_Redacted.pdf

, document scanné,

1 p. · 507,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Oltjan Brandpreventie formulier_Redacted.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 320,0 Ko

verrouillé, 15,00 €

Oltjan NIS Formulier.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 236,5 Ko

verrouillé, 16,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

PPEB-Ijzerstraat 7 2.0_Redacted.pdf

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6 p. · 310,3 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

Oltjan Brandpreventie beschrijvingsfiche_Redacted.pdf

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5 p. · 213,0 Ko

verrouillé, 14,00 €

Titre de propriété

Informations patrimoniales_Redacted.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 420,1 Ko

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée18/03/2026
  2. Demande reçue18/03/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 47 joursaprès l'étape précédente04/05/2026
  4. Informations complémentaires, 2 joursaprès l'étape précédente06/05/2026
  5. Accusé de réception complet, 37 joursaprès l'étape précédente12/06/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    18/06/2026
    Fin
    02/07/2026
  7. Commission de concertation, 33 joursaprès l'étape précédente15/07/2026
  8. Avis SIAMU, 63 joursaprès l'étape précédente16/09/2026
  9. Suspension : Projet modifié

    Début
    28/09/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 15/07/2026 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement188,9 m²192,6 m²+3,6 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Transformer un immeuble de logements avec modification du volume et du nombre d'unité de logements (mise en conformité)

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
C254/2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Néerlandais

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA