Description du projet
construire une maison unifamiliale et abattre trois arbres
Construction d'une maison unifamiliale sur parcelle vide, avec caves et combles
Construction d'une maison unifamiliale sur une parcelle vide, avec sous-sol de caves, rez-de-chaussée, étages et chambres sous toiture. Le projet comprend une pompe à chaleur eau/eau, des panneaux photovoltaïques, une ventilation double flux et une citerne d'eau pluviale de 3000 litres. Les façades seront en brique ou enduit gris clair, la toiture en tuile anthracite, et deux bouleaux et un cerisier seront abattus. Des dérogations sont demandées au code civil, au RRU (profondeur et toiture de l'annexe arrière) et au règlement communal sur la bâtisse.
- Construction neuve
- Terrasse
- Abords
- Local vélos
- Abattage d'arbres
- Panneaux solaires
- Pompe à chaleur
- Eaux pluviales
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 26/03/2026 au 09/04/2026. Seul le document fait foi.
- Logements
- Existant : 0 , projeté : 1
- Plancher hors sol
- Existant : 0 m² , projeté : 189,9 m²
- Terrain
- 176 m²
Existant → projeté
- RRU titre I, art. 6 : Toiture
- RRU titre I, art. 4 : Profondeur
- Règlement communal, art. 7
- Règlement communal, art. 5
- Abattage ou atteinte à des arbres à haute tige
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 26/03/2026 au 09/04/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
8 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2026-03-19 13:09:52 - 02PU2014781 Allee des Colzas 638 documents | |||||
| ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20251227T205634.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 24 | 100,6 Ko | 20,00 € | |
| INS_Formulaire_statistique.pdfStatistique INS | PDFv1 | 8 | 437,9 Ko | 17,00 € | |
| NOTE_EXPL_2026-02-13-Note explicative.pdfNote explicative | PDFv1 | 13 | 11,2 Mo | 20,00 € | |
| PROPOSITION PEB_allée des colzas 63.pdfPEB | PDFv1 | 4 | 299,6 Ko | 13,00 € | |
| REALISATION_2026-02-12_Colzas-PU1.4.pdf | PDFv1 | 1 | 22,8 Mo | 10,00 € | |
| REALISATION_2026-02-12_Colzas-PU3.4.pdf | PDFv1 | 1 | 3,7 Mo | 10,00 € | |
| REALISATION_2026-02-12_Colzas-PU4.4.pdf | PDFv1 | 1 | 1,8 Mo | 10,00 € | |
| REALISATION_Colzas-PU2.4.pdf | PDFv1 | 1 | 9,7 Mo | 10,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (8) pour 110 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0 m² | 235,3 m² | +235,3 m² | 235,7 m² |
Historique de la parcelle
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