Architecte
VANMOSUINCK Claire
Code postal 1410
- Permis
- 3
- Octroyés
- 2
- Refusés
- 0
- En cours
- 1
- Taux d'octroi
- 100 %
- 2 sur 2 permis décidés
Taux d'octroi : permis octroyés sur permis décidés (octroyés + refusés), parmi les permis où son numéro d'inscription à l'Ordre, ou à défaut son nom sur les plans, figure dans les documents publiés lors de l'enquête publique.
Communes
- Schaerbeek3 permis
Années de demande
2019 – 2024
Permis
Du plus récent au plus ancien
- 15/PU/1938689Saisine FDDivision d'une maison unifamiliale en deux logements avec régularisation et rénovationAvenue Gustave Latinis 4, 1030 SchaerbeekDemande : 29/03/2024
- 15/PU/1902065OctroyéRégularisation d'un commerce Horeca avec modifications de façades et de toitureChaussée de Haecht 102, 1030 SchaerbeekDemande : 23/05/2023 · Décision : 12/02/2026
- 15/PU/1714938OctroyéModifications d'un permis annulé pour une maison unifamiliale avec garage et toitureAvenue du Suffrage Universel 83, 1030 SchaerbeekDemande : 03/06/2019 · Décision : 07/09/2026
Identité : registre public de l'Ordre des architectes. Permis : numéro d'inscription ou, à défaut, nom dans le cartouche des plans, trouvés dans les documents publiés pendant les enquêtes publiques, depuis 2023. Les chiffres peuvent être incomplets. Une erreur, une demande de retrait : politique de confidentialité.