Urbanex
01 / Résumé

Rénovation de la toiture et modification des lucarnes de deux logements

Le projet porte sur la réfection complète de la toiture d'un bâtiment de trois niveaux hors sol, comprenant un appartement au numéro 7 et une maison unifamiliale au numéro 8, avec ajout d'isolation. Les lucarnes existantes sont agrandies et regroupées en un volume simplifié en façade avant et un autre en façade arrière, avec un bow-window créé en façade latérale au dernier étage de la maison. Le bâtiment est en toiture mansardée, dont les tuiles et corniches seront rétablies à l'identique. La note cite des dérogations au RRU concernant la largeur totale des lucarnes, l'implantation à 60 cm du nu de la façade et l'éclairement naturel.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

25 documents · 51 pages · archivés le 05/03/2024

20 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS20 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS

Dossier complet

somme 275 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

23.01 Bouvreuils - DA - Note explicative - Ind. a.pdf

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3 p. · 219,7 Ko

verrouillé, 12,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

23.01 Bouvreuils - DA - Formulaire FR annexe 1 PU - Ind. a.pdf

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12 p. · 1 000,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-000 a - A1.pdf

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1 p. · 593,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-002 a - A0.pdf

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1 p. · 460,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-SYN04 a.pdf

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1 p. · 105,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-SYN10 a.pdf

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1 p. · 224,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-SYN11 a.pdf

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1 p. · 205,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-SYN12 a.pdf

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1 p. · 136,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23 - 001.pdf

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1 p. · 23,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23 - 003.pdf

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1 p. · 192,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23 - 004.pdf

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1 p. · 194,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

23.01 Bouvreuils - Plans 2023.10.23-SYN00.pdf

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1 p. · 21,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

Photos

23.01 Bouvreuils - DA - Reportage photographique.pdf

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5 p. · 62,8 Mo

verrouillé, 14,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

23.01 Bouvreuils - DA - Proposition PEB.pdf

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4 p. · 168,1 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

23.01 Bouvreuils - DA - Statistiques Modèle I.pdf

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7 p. · 864,7 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée24/10/2023
  2. Demande reçue24/10/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 37 joursaprès l'étape précédente30/11/2023
  4. Informations complémentaires, 21 joursaprès l'étape précédente21/12/2023
  5. Accusé de réception complet, 46 joursaprès l'étape précédente05/02/2024
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    04/03/2024
    Fin
    18/03/2024
  7. Commission de concertation, 52 joursaprès l'étape précédente28/03/2024
  8. Suspension : Projet modifié (177 jours)

    Début
    15/04/2024
    Fin
    09/10/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 195 joursaprès l'étape précédente09/10/2024
  10. Décision notifiée, 37 joursaprès l'étape précédente15/11/2024
  11. Travaux

    Début
    01/10/2026
    Fin
    —
  12. Validité du permis15/11/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 28/03/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement269,6 m²293,5 m²+23,9 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Étendre une maison bi-familiale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 2, projeté 2
Terrain
306 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2023/281
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Changement d'utilisation d'un terrain

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA