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01 / Résumé

Projet mixte de logements et volumes sur le site du Parc habité de la vallée de la Woluwe

Note complémentaire répondant à l'avis de la commission de concertation du 31 janvier 2025, après modification du projet en application de l'article 177/1 du CoBAT. Le bâtiment C41 voit son nombre de logements mono-orientés passer de 19 à 12 et son dernier niveau compter 18 appartements à une chambre. Les hauteurs des volumes U35, U36 et U38 sont abaissées (U35 de R+5 à R+4, U36 de R+4 à R+3, U38 de R+5 à R+4), tandis que U39 reste en R+4.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

57 documents · 549 pages · archivés le 27/08/2026

26 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 mandat · 22 non classés26 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 mandat · 22 non classés

Dossier complet

somme 733 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

722-PUM-02-Note explicative reponse avis CC 250902.PDF

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20 p. · 3,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

722 - PUM_01_Annexe 1_20250902.pdf

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7 p. · 1,8 Mo

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00.01 Plan implantation - projet (250902).pdf

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1 p. · 9,3 Mo

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00.02 Plan des abords Rdc (250902).pdf

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1 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

00.03 Plan des abords Etage 01 (250902).pdf

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1 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

00.04 Toitures _ Daken (250902).pdf

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1 p. · 3,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

10.02 Parking Nord - Sous-sol -1 (250902).pdf

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1 p. · 393,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

11.04 U35 - Plans Hors-sol (250902).pdf

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1 p. · 1,4 Mo

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11.05 U36 - Plans Hors-sol (250902).pdf

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1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

11.06 U38 - Plans Hors-sol (250902).pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

11.11 U40 - C41_ Plans RDC-01 (250902).pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

11.12 U40 - C41 Plans 02-03 (250902).pdf

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1 p. · 834,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

C_NEERVELD-Prop_PEB-250829.pdf

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28 p. · 341,6 Ko

verrouillé, 20,00 €

NEERVELD-Prop_PEB-250829.pdf

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28 p. · 341,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

722 - PUM - chiffres.pdf

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1 p. · 48,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

722 PUM - Details Locaux velos (250902).pdf

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10 p. · 8,2 Mo

verrouillé, 19,00 €

722 PUM 250718 - ETUDE ENSOLEILLEMENT.pdf

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1 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

722 PUM Documents modifies_20250902.pdf

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8 p. · 193,3 Ko

verrouillé, 17,00 €

2020629_NEERVELD_courrier introduction cplts WAN.pdf

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1 p. · 46,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

20260424_CALC_CBS-BAF_Renature_v04.1_Neerveld.pdf

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2 p. · 338,1 Ko

verrouillé, 11,00 €

20260612_Neerveld_PU_PL_RDC_Plantation_250_A0.pdf

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1 p. · 5,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

20260623_Neerveld_PU_PL_WAN_Abattage_250_A0.pdf

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1 p. · 270,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

20260624_NEERVELD_Annexe WAN.pdf

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1 p. · 48,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

20260624_NEERVELD_Note_Climatique.pdf

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12 p. · 1 018,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

RI_Neerveld_20251218.pdf

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156 p. · 16,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

722 PUM 250902 - SIAMU - FORMULAIRE - MO.pdf

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6 p. · 699,7 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

722 PUM 250902 - SIAMU - FICHE DESCRIPTIVE - MO.pdf

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5 p. · 528,7 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

722 PU 250902 - INS modele 1 2023.pdf

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7 p. · 473,9 Ko

verrouillé, 16,00 €

Mandat

PUM -ANNEXE 2.09 - recommandation BE et Gestion EP.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 229,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue31/10/2023

  2. Suspension : Demande modifié PE

    Début
    03/03/2025
    Fin
    —
  3. Projet modifié - AR complet, 695 joursaprès l'étape précédente25/09/2025
  4. Avis SIAMU, 63 joursaprès l'étape précédente27/11/2025

  5. Enquête publique (30 jours)

    Début
    26/08/2026
    Fin
    24/09/2026
  6. Commission de concertation, 316 joursaprès l'étape précédente09/10/2026

  7. Suspension : Projet modifié

    Début
    20/10/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 09/10/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 1 à 4 · PDF, 4 pages

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Séances antérieures

  • Séance du 31/01/2025

    Extrait du procès-verbal de la séance, pages 14 à 25 · PDF, 12 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

—

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement4 433,0 m²18 580,7 m²+14 147,7 m²
Bureau516,0 m²−247,0 m²
Équipements130,0 m²—
Activités artisanales467,0 m²—
Autres—287,8 m²—
Total5 546,0 m²19 137,5 m²+13 591,5 m²

Plancher hors solexistant 5 513,4 m², projeté 20 011,5 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Démolir 17 maisons, créer un parc habité composé de 12 bâtiments comprenant 184 logements, une salle communautaire et 3 espaces de bureaux, réaliser deux niveaux de sous-sol accueillant les caves, les locaux techniques et 136 emplacements pour véhicules motorisés, aménager les abords du site, abattre 31 arbres à hautes tiges et replanter 95 arbres

Instances d'avis

  • BMA - Maître architecte

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 23, projeté 192
Places de stationnement
existant 7, projeté 136
Terrain
14 907,8 m²

Informations du dossier

Référence communale
PUFD/1919017/2024
Numéro
2001715
Référence mixte
IPE/1B/2023/1918884
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Oui
Dossier mixte
Oui

Sources

Textes rédigés par l'IA