Description du projet
régulariser divers aménagements en zone de cours et jardins, remplacer la porte de garage et peindre les châssis de la façade avant
Régularisation d'une terrasse en bois, d'une piscine et d'un local technique en fond de parcelle
Le projet régularise l'aménagement, en fond de parcelle, d'une terrasse en bois comprenant une petite piscine et un local technique servant au rangement de petit matériel de jardin. Il s'accompagne de travaux de modification du relief, avec dégagement des terres, renforcement du mur de soutènement, création de murs de contrefort en blocs de béton armé et de poutres en béton semi-enterrées. La note régularise aussi, d'après la liste de demandes, d'anciens travaux sur la façade arrière, la façade avant et une enseigne, ainsi que la suppression d'un cerisier.
- Construction neuve
- Façade
- Terrasse
- Abords
- Abattage d'arbres
- Piscine
- Enseignes et publicité
- Régularisation
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 26/03/2026 au 09/04/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
12 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2026-03-26 07:12:40 - 17SFD2023443 Rue des Epiceas 5012 documents | |||||
| Plans enseigne web.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 3,7 Mo | 10,00 € | |
| Plans facade et enseigne.pdfPlan | PDFv1 | 3 | 6,1 Mo | 12,00 € | |
| Attestation Fenster Concept srl.pdf | PDFv1 | 1 | 157,8 Ko | 10,00 € | |
| Extrait de propriété Rue des Epicéas 50 WB.pngTitre de propriété | Imagev1 | 1 | 179,4 Ko | 10,00 € | |
| Formulaire de demande de permis urbanisme.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 8 | 4,9 Mo | 17,00 € | |
| Note explicative web.pdfNote explicative | PDFv1 | 54 | 27,4 Mo | 20,00 € | |
| Plan cadastral Brugis.pngPlan | Imagev1 | 1 | 868,7 Ko | 10,00 € | |
| Plan de localisation web.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 4,1 Mo | 10,00 € | |
| Plans A1 jardin et terrasses web.pdfPlan | PDFv1 | 5 | 16,7 Mo | 14,00 € | |
| Plans de synthese A3.pdfPlan | PDFv1 | 3 | 7,2 Mo | 12,00 € | |
| Proposition PEB sans architecte (complétée).pdfPEB | PDFv1 | 6 | 889,2 Ko | 15,00 € | |
| Reportage photos web.pdfPhotos | PDFv1 | 27 | 15,8 Mo | 20,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (12) pour 150 €
Avis de la commission de concertation
Gratuit, tel que la commune l'a publié.
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.