Urbanex
01 / Résumé

Transformation d'un logement et extension arrière avec terrasse

Le projet transforme un studio et une chambre existants en un appartement de deux chambres répondant aux normes actuelles d'habitabilité. Il prévoit un escalier intérieur reliant le rez-de-chaussée au sous-sol, une extension en façade arrière agrandissant le séjour et la chambre principale, et l'aménagement d'une chambre avec bureau et d'une salle de bain supplémentaire dans une cave existante. Une dérogation est demandée pour la profondeur de l'annexe par rapport au voisin et une autre pour la création d'une terrasse.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

18 documents · 38 pages · archivés le 24/02/2026

3 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 10 non classés3 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 10 non classés

Dossier complet

somme 200 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

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2 p. · 112,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

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1 p. · 611,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

2.pdf

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1 p. · 986,3 Ko

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3.pdf

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1 p. · 2,4 Mo

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a3 1.pdf

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1 p. · 284,8 Ko

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a3 2.pdf

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1 p. · 146,8 Ko

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a3 3.pdf

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1 p. · 212,0 Ko

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1 p. · 349,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

a3 5.pdf

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1 p. · 143,8 Ko

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a3 6.pdf

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1 p. · 551,4 Ko

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a3 7.pdf

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1 p. · 349,6 Ko

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1 p. · 173,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

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1 p. · 169,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

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5 p. · 9,1 Mo

verrouillé, 14,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

FORMULAIRE - A joindre aux demandes de certificat et de permis copy.pdf

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6 p. · 379,8 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

FICHE DESCRIPTIVE - A joindre au formulaire de demande d_avis copy.pdf

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5 p. · 346,2 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Stat. LD.pdf

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7 p. · 400,9 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée23/10/2025
  2. Demande reçue23/10/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 21 joursaprès l'étape précédente13/11/2025
  4. Informations complémentaires, 82 joursaprès l'étape précédente03/02/2026
  5. Accusé de réception complet, 13 joursaprès l'étape précédente16/02/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    23/02/2026
    Fin
    09/03/2026
  7. Commission de concertation, 43 joursaprès l'étape précédente31/03/2026
  8. Suspension : Projet modifié (94 jours)

    Début
    10/04/2026
    Fin
    13/07/2026
  9. Avis SIAMU, 23 joursaprès l'étape précédente23/04/2026
  10. Décision notifiée, 78 joursaprès l'étape précédente10/07/2026
  11. Validité du permis10/07/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 31/03/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 9 à 15 · PDF, 7 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement361 m²400 m²+39 m²400 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Réaliser une extension en façade arrière et créer une chambre en sous-sol

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
PU/32217-25
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Textes rédigés par l'IA