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01 / Résumé

Installation d'une piscine monobloc en Vinylester avec techniques dans un coffre

Objet octroyé : Construire une piscine à l'arrière de l'habitation

Installation d'une piscine préfabriquée monobloc en résine Vinylester, livrée en une seule pièce, avec des parois de 22 mm. Le bassin est équipé d'une pompe auto-amorçante, d'un filtre à sable, d'une bonde de fond pour la vidange et de deux spots LED immergés. Les techniques sont placées dans un coffre proche de l'extension, et la pompe à chaleur, de type Inverter, est située à l'écart des limites mitoyennes, avec un écran végétal en haie prévu pour limiter le bruit (environ 40 dB à 10 m).

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

23 documents · 38 pages · archivés le 01/01/2026

7 photos · 4 plans · 2 notes explicatives · 1 statistique INS · 9 non classés7 photos · 4 plans · 2 notes explicatives · 1 statistique INS · 9 non classés

Dossier complet

somme 245 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Cerf-Volant_Note explicative complémentaire.pdf

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Cerf-Volant_Note explicative.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_ex_Implantation -EC200.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_pr_Implantation -EC200.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_pr_Implantation-EC-500.pdf

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Cerf-Volant_IMPLANTATION PAC FACADE GAUCHE.pdf

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Cerf-Volant_Photos.pdf

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PHOTO_Light Vue du dessus 3D.jpg

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PHOTO_Light Vue globale 2.jpg

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PHOTO_Light Vue globale.jpg

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PHOTO_Light Vue sur terrasse 2.jpg

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PHOTO_Vue depuis cheminement.jpg

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-A0_PU01.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-A0_PU02.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-A0_PU03.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_ex_100.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_ex_302-304.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_pr_100.pdf

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Cerf-Volant 17_PU_piscine-DS_pr_302-304.pdf

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Cerf-Volant_DETAIL PISCINE.pdf

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Cerf-Volant_FICHE TECHNIQUE POMPE A CHALEUR.pdf

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Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Cerf-volant_INS.pdf

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée17/04/2025
  2. Demande reçue17/04/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 39 joursaprès l'étape précédente26/05/2025
  4. Informations complémentaires, 142 joursaprès l'étape précédente15/10/2025
  5. Accusé de réception complet, 63 joursaprès l'étape précédente17/12/2025
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    29/12/2025
    Fin
    12/01/2026
  7. Commission de concertation, 41 joursaprès l'étape précédente27/01/2026
  8. Suspension : Projet modifié (178 jours)

    Début
    02/02/2026
    Fin
    30/07/2026
  9. Décision notifiée, 178 joursaprès l'étape précédente24/07/2026
  10. Validité du permis24/07/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 27/01/2026 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(3)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Construire une piscine

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
PU/32112-25
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA