Description du projet
dans une maison unifamiliale, construire une piscine en zone de cours et jardins
Construction d'une piscine extérieure enterrée dans un jardin résidentiel
Le projet consiste à construire une piscine extérieure enterrée, sans débordement, de 9,00 m x 3,00 m, d'une profondeur de 1,50 m et d'une superficie de 27 m², avec une structure en béton, un revêtement en liner et une margelle en pierre bleue. Les équipements prévus comprennent un système de filtration, un éclairage LED encastré, une pompe à chaleur et un caisson acoustique. La note indique que la piscine sera implantée à plus de 2 m des limites de la propriété, que les terres excavées seront évacuées hors du site, et qu'aucun arbre existant ne nécessite de protection ; elle mentionne aussi la mise en conformité d'aménagements existants, sans précision.
- Abords
- Piscine
- Pompe à chaleur
- Régularisation
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 04/06/2026 au 18/06/2026. Seul le document fait foi.
- Terrain
- 1 476 m²
- Autre règlement : superficie de la piscine
Réglementations applicables : PRAS · RRU · Règlement communal
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 04/06/2026 au 18/06/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
9 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2026-06-02 08:01:17 - 15PU2002951 Square Francois Riga 149 documents | |||||
| NEW_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260323T143121.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 22 | 99,7 Ko | 20,00 € | |
| PU - del Marmol - Informations techniques - pompe à chaleur.pdf | PDFv1 | 3 | 282,7 Ko | 12,00 € | |
| PU - del Marmol - Note d intention.pdfNote explicative | PDFv1 | 3 | 125,9 Ko | 12,00 € | |
| PU - del Marmol - Plan N1 - Reportage photographique.pdfPhotos | PDFv1 | 1 | 3,7 Mo | 10,00 € | |
| PU - del Marmol - Plan N2 - Localisation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,1 Mo | 10,00 € | |
| PU - del Marmol - Plan N3 - Implantation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,5 Mo | 10,00 € | |
| PU - del Marmol - Plan N4 - Réalisation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,4 Mo | 10,00 € | |
| PU - del Marmol - Plan N5 - Détails - Coupes.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,4 Mo | 10,00 € | |
| PU - del Marmol - Synthese A3.pdfPlan | PDFv1 | 4 | 3,1 Mo | 13,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (9) pour 107 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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