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01 / Résumé

Amélioration énergétique d'une maison unifamiliale avec isolation par l'extérieur de la façade avant

Le projet vise l'amélioration énergétique d'une maison unifamiliale de classe F (actuelle) à classe D+ (visée), composée de deux volumes. Il prévoit l'isolation par l'extérieur de la façade avant, la façade ancienne A isolée par l'extérieur de 14 cm avec crépi, les toitures isolées et remises à neuf, le remplacement de menuiseries en bois par du PVC imitation bois à double vitrage, une ventilation mécanique et des panneaux photovoltaïques. La note décrit une situation de droit issue du permis de 2020, partiellement réalisée, et une situation de fait qui diffère de celle-ci.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

9 documents · 88 pages · archivés le 22/09/2026

3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 4 non classés3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 4 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

260212_GEL_note explicative.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 763,0 Ko

verrouillé, 13,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

NEW_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260714T092948.pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 97,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

260212_plan localisation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 740,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

260608_GEL_Implantation.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 11,00 €

260608_GEL_PU.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 47,2 Mo

verrouillé, 17,00 €

Permis 2020_42387_PU.pdf

, document scanné,

24 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

PU 2020 après travaux.pdf

, document scanné,

12 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

PU 2020 avant travaux_2.pdf

, document scanné,

6 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 15,00 €

PU 2020 avant travaux.pdf

, document scanné,

9 p. · 3,4 Mo

verrouillé, 18,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée25/02/2026
  2. Demande reçue25/02/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 41 joursaprès l'étape précédente07/04/2026
  4. Informations complémentaires, 98 joursaprès l'étape précédente14/07/2026
  5. Accusé de réception complet, 59 joursaprès l'étape précédente11/09/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    21/09/2026
    Fin
    05/10/2026
  7. Commission de concertation, 40 joursaprès l'étape précédente21/10/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 21/10/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 15 à 17 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Mettre en conformité une partie de l'isolation réalisée et prolonger cette isolation en façade avant et remplacer 3 châssis en bois par des châssis en PVC imitation bois

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Places de stationnement
existant 8, projeté 8
Terrain
581 m²

8 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
16-48611-2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPermis de lotir

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA