Urbanex
01 / Résumé

Amélioration du PEB d'une maison unifamiliale par isolation et remplacement de châssis

Travaux visant à améliorer l'indice PEB de la maison unifamiliale, de F à si possible D. La façade à rue est isolée par l'intérieur, la façade arrière et l'extension par l'extérieur, le mur mitoyen par l'intérieur, et les toitures plate et à trois pentes sont isolées. La façade latérale droite ne reçoit pas d'isolation, le bien faisant partie du patrimoine local. L'isolation de la toiture à trois pentes rehaussera le faîte d'environ 20 cm, ce qui fait l'objet d'une dérogation ; les châssis de l'extension, la porte-fenêtre de la salle de bain et la fenêtre de toiture arrière seront remplacés (valeur U 1,5 W/m²K).

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

21 documents · 45 pages · archivés le 19/06/2026

15 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 3 non classés15 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 3 non classés

Dossier complet

somme 222 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

02-PU-2023617_01-1_Note Explicative.pdf

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1 p. · 154,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

02-PU-2023617_00_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260310T192841.pdf

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23 p. · 101,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

02-PU-2023617_01-1_01_A-L-PLAN DE LOCALISATION.pdf

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1 p. · 590,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_02_I-PLAN-IMPLANTATION.pdf

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1 p. · 194,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_03_A-1_AXONOMÉTRIE-RUE.pdf

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1 p. · 224,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_03_A-2_AXONOMÉTRIE-JARDIN.pdf

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1 p. · 113,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_03_A-3_AXONOMÉTRIE-JARDIN-DÉMOLITION.pdf

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1 p. · 220,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_03_A-4_AXONOMÉTRIE-JARDIN-PROJETÉE.pdf

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1 p. · 222,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_04_1-4_SITUATION EXISTANTE_01.pdf

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1 p. · 6,0 Mo

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02-PU-2023617_01-1_04_2-4_SITUATION EXISTANTE_02.pdf

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1 p. · 7,8 Mo

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02-PU-2023617_01-1_04_3-4_SITUATION DÉMOLITION-PROJETÉE_01.pdf

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1 p. · 5,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_01-1_04_4-4_SITUATION DÉMOLITION-PROJETÉE_02.pdf

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1 p. · 7,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_06_Note Intensions.pdf

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1 p. · 114,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_07_Etudes préliminaires.pdf

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1 p. · 107,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-PU-2023617_09_Description des travaux et des techniques.pdf

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1 p. · 141,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

02-PU-2023617_02_PHOTOS.pdf

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3 p. · 875,3 Ko

verrouillé, 12,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée10/03/2026
  2. Demande reçue10/03/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 44 joursaprès l'étape précédente23/04/2026
  4. Informations complémentaires, 15 joursaprès l'étape précédente08/05/2026
  5. Accusé de réception complet, 35 joursaprès l'étape précédente12/06/2026

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    18/06/2026
    Fin
    02/07/2026
  7. Commission de concertation, 27 joursaprès l'étape précédente09/07/2026

  8. Suspension : Projet modifié (35 jours)

    Début
    27/07/2026
    Fin
    31/08/2026
  9. Projet modifié - AR complet, 53 joursaprès l'étape précédente31/08/2026
  10. Décision notifiée, 16 joursaprès l'étape précédente16/09/2026
  11. Validité du permis16/09/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 09/07/2026

Avis de la commission · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Autre règlement

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Améliorer la performance énergétique d'une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
137 m²

14 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
19365
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPASRèglement communal

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA