Description du projet
construire un pavillon de jardin (en fond de parcelle) destiné à abriter un bureau et un espace de rangement
Construction d'un pavillon de jardin en fond de parcelle, servant de bureau et de rangement
Le projet consiste à construire en fond de parcelle un pavillon de jardin d'un seul niveau, comprenant un débarras de la surface du cabanon existant, un bureau et un espace extérieur couvert, sous une toiture inclinée à un pan. Le pavillon est accolé à la mitoyenneté, avec une maçonnerie en terre cuite, une charpente en bois, des parois en chaux-chanvre et une couverture en tôle d'acier ondulée. Le bien concerné est un logement du rez-de-chaussée d'un immeuble à appartements, dont la note précise que le pavillon ajoute de l'emprise et que la superficie imperméable est considérée comme inchangée.
- Construction neuve
- Abords
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 01/02/2024 au 15/02/2024. Seul le document fait foi.
- Terrain
- 1 341 m²
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 01/02/2024 au 15/02/2024. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
5 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2024-01-25 10:47:22 - 16PU1924359 Rue Victor Allard 1775 documents | |||||
| Annexe 1.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 2,2 Mo | 20,00 € | |
| Note explicative.pdfNote explicative | PDFv1 | 5 | 5,4 Mo | 14,00 € | |
| Plans A0.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 2,6 Mo | 10,00 € | |
| Plans de synthèse.pdfPlan | PDFv1 | 9 | 2,1 Mo | 18,00 € | |
| Reportage photo.pdfPhotos | PDFv1 | 6 | 23,6 Mo | 15,00 € | |
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Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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