Urbanex
01 / Résumé

Construction d'une nouvelle aile pour enfants de plus de 3 ans

Le projet prévoit la construction d'une nouvelle aile, de toiture plate et de gabarit comparable aux autres ailes de l'institution, destinée à accueillir les enfants de plus de 3 ans d'une maison d'enfants et SASPE de l'aide à la jeunesse. Elle se raccorde à l'bâtiment existant par un SAS, avec une entrée propre rue Henri Van Zuylen, et comporte des toitures végétalisées ainsi qu'un jardin de pluie de 20 m³. Le parking est remplacé par dix emplacements semi-couverts, et trois arbres spontanés et un érable sont abattus. La note indique qu'aucune dérogation n'est sollicitée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

17 documents · 83 pages · archivés le 13/05/2026

3 notes explicatives · 2 plans · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 5 non classés3 notes explicatives · 2 plans · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 5 non classés

Dossier complet

somme 223 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

NEW_NOTE_EXPL_160025_260317_Parc_Notre_Abri-20260327T144746.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 115,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

NEW_NOTE_EXPL_160025_260324_notice_explicative-20260327T144746.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 248,0 Ko

verrouillé, 14,00 €

NEW_NOTE_EXPL_160025_260326_relevé_arbres_Notre_Abri-20260327T144746.pdf

, document scanné,

1 p. · 5,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

AXONO_160025_251117_NOTRE_ABRI_Ancre_vues_3d.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 811,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

NEW_IMPLANTATION_160025_260324_Notre_abri_PU_extension_Ancre_A-PU1-_A0_impl-20260327T144746.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

NEW_A3_160025_260326_Notre_abri_PU_extension_Ancre_A_résumé_A3-20260327T144746.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 4,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

NOTE_EAU_NOTRE ABRI ANCRE PU-SAN-Eau-calc_reutilisation_eauxpluviales_251118 (1).pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 96,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

NOTE_EAU_NOTREABRI-PU-BASSIN-INFILTRATION-SURFACE-251117.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 449,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_160025_251118_Notre_abri_PU_extension_Ancre_fin-PU2-_A0_p_e.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_160025_251118_Notre_abri_PU_extension_Ancre_fin-PU3-4_projeté.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

NEW_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260327T144746.pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 95,4 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

PHOTO_160025_251114_NOTRE_ABRI_Ancre_reportage_photos.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 13,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

PEB_160025_251114_proposition_PEB_Notre_Abri_Ancre.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 128,2 Ko

verrouillé, 14,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

FORM_SIAMU_160025_251118_formulaire_SIAMU_Ancre.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 305,2 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

FICHE_SIAMU_160025_251118_siamu_fiche_descriptive_Ancre.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 289,4 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS_160025_251114_statistique_mod2.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 381,3 Ko

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

NEW_TITRE_PROP_160025_260210_Informations_patrimoniales_NA-20260327T144746.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 585,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue12/01/2026
  2. Accusé de réception incomplet, 23 joursaprès l'étape précédente04/02/2026
  3. Informations complémentaires, 51 joursaprès l'étape précédente27/03/2026
  4. Accusé de réception complet, 26 joursaprès l'étape précédente22/04/2026

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    12/05/2026
    Fin
    26/05/2026
  6. Commission de concertation, 49 joursaprès l'étape précédente10/06/2026
  7. Avis SIAMU, 37 joursaprès l'étape précédente17/07/2026

  8. Suspension : Projet modifié

    Début
    04/08/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 10/06/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 24 à 32 · PDF, 9 pages

Ouvrir Télécharger

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Équipements2 454 m²3 227 m²+773 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Construire une nouvelle aile pour une institution d'hébergement de l'aide à la jeunesse

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • BE

    Motif : AVIS/CC

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • DPC

  • SIAMU

  • Sibelga

  • SPF Intérieur – Commission de Sécurité ASTRID

  • VIVAQUA

    Motif : - Direction générale VIVAQUA

Formulaire de demande

Places de stationnement
existant 10, projeté 10
Terrain
8 165 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
16-48723-2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Abattage ou atteinte à des arbres à haute tige

Sources

Textes rédigés par l'IA