Description du projet
dans un immeuble comprenant deux logements, démolir une annexe arrière au rez-de-jardin (niveau 0), isoler la façade arrière, étendre le logement du rez-de-chaussée (bel-étage) et du 1er étage vers le rez-de-jardin (niveau 0), réaliser des travaux structurels intérieurs et modifier la façade avant
- Logements
- Existant : 2 , projeté : 2
- Plancher hors sol
- Existant : 267 m² , projeté : 235 m²
- Places de stationnement
- Existant : 1 , projeté : 1
- Terrain
- 157 m²
Existant → projeté
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 29/09/2023 au 13/10/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
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| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-09-14 10:06:44 - 15PU1895910 Rue Nestor De Tiere 51/Nouveau dossier13 documents | |||||
| Coupes projetées A3.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,2 Mo | 10,00 € | |
| D144 Proposition PEB.pdfPEB | PDFv1 | 4 | 138,3 Ko | 13,00 € | |
| FORMULAIRE - A joindre aux demandes de certificat et de permis fICHE DESCRIPTIF.pdfFiche SIAMU | PDFv1 | 5 | 304,3 Ko | 14,00 € | |
| FORMULAIRE - A joindre aux demandes de certificat et de permis.pdfSIAMU | PDFv1 | 6 | 328,0 Ko | 15,00 € | |
| Façades projetées A3.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 6,4 Mo | 10,00 € | |
| Formulaire - Titre de propriété ou non-prop Nestor de Tiere.pdfTitre de propriété | PDFv1 | 1 | 148,1 Ko | 10,00 € | |
| Formulaire FR annexe 1.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 452,8 Ko | 20,00 € | |
| INS_statistique.pdfStatistique INS | PDFv1 | 7 | 250,3 Ko | 16,00 € | |
| PU nestor De Thiers SITUATION DE DROIT 03-03-2023.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 5,8 Mo | 10,00 € | |
| PU nestor De Thiers SITUATION DE DROIT 1999.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 2,4 Mo | 10,00 € | |
| PU nestor De Thiers SITUATION EXISTANTE 03-03-2023.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 12,8 Mo | 10,00 € | |
| PU nestor De Thiers SITUATION PROJETEE 03-03-2023.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 7,6 Mo | 10,00 € | |
| situation projeté plans des niveaux A3.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 412,1 Ko | 10,00 € | |
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Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 245,7 m² | 340 m² | +94,3 m² | 340 m² |
| Stockage | 127 m² | 0 m² | -127 m² | — |
| Total | 372,7 m² | 340 m² | -32,7 m² | 340 m² |
Historique de la parcelle
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