Description du projet
dans une maison unifamiliale, construire des annexes et une lucarne en façade arrière, revoir son aménagement et celui de la zone de cours et jardins, remplacer la grille du soupirail
- Logements
- Existant : 1 , projeté : 1
- Plancher hors sol
- Existant : 188,1 m² , projeté : 219,4 m²
- Terrain
- 81,1 m²
Existant → projeté
- RRU titre I : en hauteur
- Changement de destination ou d'utilisation
Réglementations applicables : PPAS · Règlement communal
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 16/06/2023 au 30/06/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
10 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-06-22 10:16:16 - 15PU1787801 Rue Vondel 6710 documents | |||||
| 1.787.801_PHOTOPU01.pdfPhotos | PDFv2 | 2 | 799,2 Ko | 11,00 € | |
| 1.787.801_PHOTOPU02.pdfPhotos | PDFv2 | 1 | 1,1 Mo | 10,00 € | |
| 1.787.801_situation_de_fait.pdfPlan | PDFv2 | 9 | 382,4 Ko | 18,00 € | |
| 1.787.801_situatuation_de_droit.pdf | PDFv2 | 1 | 114,0 Ko | 10,00 € | |
| Annexe 1 formulaire de demande .pdfAnnexe 1 | PDFv2 | 9 | 162,4 Ko | 18,00 € | |
| Proposition PEB.pdfPEB | PDFv2 | 4 | 87,7 Ko | 13,00 € | |
| document de synthèse.pdfPlan | PDFv2 | 1 | 254,0 Ko | 10,00 € | |
| formulaire statistique.pdfStatistique INS | PDFv2 | 8 | 364,5 Ko | 17,00 € | |
| note explicative.pdfNote explicative | PDFv2 | 1 | 46,1 Ko | 10,00 € | |
| plan de réalisation.pdfPlan | PDFv2 | 13 | 1,4 Mo | 20,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (10) pour 137 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 188,1 m² | 233,1 m² | +44,9 m² | 196,2 m² |
Historique de la parcelle
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