Urbanex
01 / Résumé

Extension et rénovation lourde d'une maison de repos et de soins

Le projet porte sur la rénovation lourde et la mise aux normes de la MRS Albert de Latour, avec la capacité ramenée à 120 lits (75 MRPA et 45 MRS), dont une unité de 15 lits pour personnes désorientées. Il prévoit la démolition de la toiture à versants et de l'annexe du jardinier, une toiture habitée formant un 3e étage, une extension en sous-sol sous le jardin côté rue Artan, et une nouvelle façade en briques rouges avec bandeaux en béton architectonique. Une petite zone de la toiture fait l'objet d'une dérogation au volume capable.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

83 documents · 333 pages · version 1 du dossier · archivés le 28/12/2023

63 plans · 2 notes explicatives · 2 titres de propriété · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 rapport d'incidences · 1 avis BMA · 1 note acoustique · 1 PEB · 1 statistique INS · 9 non classés63 plans · 2 notes explicatives · 2 titres de propriété · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 rapport d'incidences · 1 avis BMA · 1 note acoustique · 1 PEB · 1 statistique INS · 9 non classés

Dossier complet

somme 935 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Les documents indisponibles ne sont pas compris ; ceux archivés plus tard le sont.

246-4-Note explicative SIAMU.pdf

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3 p. · 84,6 Ko

verrouillé, 12,00 €

246-41-2-DOC 01-Note explicative.pdf

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16 p. · 7,8 Mo

verrouillé, 20,00 €

246-41-2-DOC 03-Vues 3D et axonométrie.pdf

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5 p. · 19,8 Mo

verrouillé, 14,00 €

246-41-ARE 000 PLAN LOCALISATION, D'IMPLANTATION, COUPES D'IMPLANTATION.pdf

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1 p. · 4,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 100 PLAN SOUS-SOL.pdf

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1 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 101 PLAN REZ DE CHAUSSEE.pdf

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1 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 102 PLAN 1ER ETAGE.pdf

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1 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 103 PLAN 2EME ETAGE.pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 104 PLAN NIVEAU TOITURE.pdf

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1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 105 PLAN TOITURE.pdf

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1 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 200 ELEVATION NORD ET SUD.pdf

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1 p. · 2,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-ARE 201 ELEVATION EST ET COUPE AA.pdf

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1 p. · 2,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

246-41-2-DOC 05-Pré-accord SIAMU.pdf

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3 p. · 331,4 Ko

verrouillé, 12,00 €

246-41-2-DOC 06-Titre de propriété.pdf

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2 p. · 228,1 Ko

verrouillé, 11,00 €

246-41-1-Annexe au cadre 10 - Liste des dérogations.pdf

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6 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 15,00 €

246-41-1-Annexe1-2023-07-18.pdf

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29 p. · 318,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

246-41-2-DOC 09-Inventaire etat des sols.pdf

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2 p. · 445,2 Ko

verrouillé, 11,00 €

246-41-2-DOC 10-Gestion des eaux.pdf

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13 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

246-41-2-DOC 11-Rapport essais de sol.pdf

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35 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

246-41-2-DOC 12-Etude enseoleillement.pdf

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5 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 14,00 €

246-41-2-DOC 14-Etude de mobilité.pdf

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5 p. · 314,7 Ko

verrouillé, 14,00 €

FICHE DESCRIPTIVE à joindre au formulaire de demande d'avis.pdf

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5 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 14,00 €

FORMULAIRE à joindre aux demandes de certificat et de permis.pdf

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6 p. · 2,5 Mo

verrouillé, 15,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

246-41-2-DOC 15-Remarque cadre 6 annexe 1.pdf

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1 p. · 365,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

246-41-2-DOC 02-Reportage photographique.pdf

231,0 Mo

Incidences

Note ou rapport d'incidences

246-41-2-DOC 04-Rapport d'incidences.pdf

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77 p. · 53,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

Avis BMA

Avis du Maître-⁠architecte (BMA)

246-41-2-DOC 07-Avis BMA.pdf

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4 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 13,00 €

Note acoustique

246-41-2-DOC 13-Note acoustique.pdf

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11 p. · 775,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

246-41-1-PEB-Proposition PEB.pdf

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5 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

246-41-1-Formulaire statisitque I.-habitation.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 370,7 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue19/07/2023
  2. Enquête publique (30 jours)

    Début
    27/12/2023
    Fin
    25/01/2024
  3. Projet modifié - AR complet, 427 joursaprès l'étape précédente18/09/2024
  4. Avis SIAMU, 77 joursaprès l'étape précédente04/12/2024
  5. Décision notifiée, 7 joursaprès l'étape précédente11/12/2024
  6. Validité du permis11/12/2027
03 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Équipements7 645 m²9 128 m²+1 483 m²9 128 m²
04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
05 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Rénover et mettre en conformité le bâtiment principal de la maison de repos; démolir la toiture et l'annexe; construire un 3ème étage et une extension; aménager les espaces extérieurs et la zone de recul et abattre des arbres.

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
2023/522=255/036
Numéro
1957330
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA