Description du projet
modifier le permis d'urbanisme n°2023/225 pour réaligner la façade du rez-de-chaussée sur la façade au niveau des étages et modifier les baies de la porte d'entrée et de la porte de garage
- Terrain
- 305 m²
Le formulaire les déclare joints à la demande ; nous ne les avons pas retrouvés parmi les documents publiés pendant l'enquête publique :
- Proposition PEB
Recherche automatique parmi les documents archivés par Urbanex : un document publié sous un autre intitulé peut lui échapper.
- Permis modificatif
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 23/02/2026 au 09/03/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
6 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2026-02-17 08:01:56 - 09PU2011048 Avenue de la Couronne 3116 documents | |||||
| ANNEXE1_Eglantines_Annexe I_ANONYMISE.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 22 | 100,0 Ko | 20,00 € | |
| NEW_A3_eglantines_pu.facade.avant_synthese_ANONYMISE.pdfPlan | PDFv1 | 2 | 4,3 Mo | 11,00 € | |
| NEW_REALISATION_eglantines_pu.facade.avant_projeté_ANONYMISE.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 6,9 Mo | 10,00 € | |
| NOTE_EXPL_Eglantines_PU_note.explicative_ANONYMISE.pdfNote explicative | PDFv1 | 4 | 2,6 Mo | 13,00 € | |
| REALISATION_eglantines_pu.facade.avant_defait.dedroit_ANONYMISE.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 11,8 Mo | 10,00 € | |
| project-image_Eglantines.jpg | Imagev1 | 1 | 4,4 Mo | 10,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (6) pour 74 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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