Description du projet
construire deux étages supplémentaires sur l'annexe en façade arrière et une lucarne et un balcon au niveau du versant arrière
- Logements
- Existant : 1 , projeté : 1
- Plancher hors sol
- Existant : 215,7 m² , projeté : 226,9 m²
- Terrain
- 70,7 m²
Existant → projeté
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 13/10/2023 au 27/10/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
5 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-10-12 11:42:24 - 09PU1907596 Rue Clementine 35 documents | |||||
| Clémentine_PU_PEB_proposition_drive.pdfPEB | PDFv1 | 4 | 134,2 Ko | 13,00 € | |
| Clémentine_PU_annexe1_pour-drive.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 911,9 Ko | 20,00 € | |
| Clémentine_PU_note.pdf | PDFv1 | 2 | 561,2 Ko | 11,00 € | |
| Clémentine_PU_photos.pdfPhotos | PDFv1 | 4 | 1,3 Mo | 13,00 € | |
| Clémentine_PU_plansA0.pdf | PDFv1 | 2 | 2,8 Mo | 11,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (5) pour 68 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 215,7 m² | 226,9 m² | +11,2 m² | 226,9 m² |
Historique de la parcelle
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