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01 / Résumé

Terrasse avec pergola et nouvelle baie en façade arrière d'un immeuble

La demande porte sur la construction d'une terrasse avec pergola à front de rue, en bois, reprenant celle prévue par le permis de 2015 devenu caduc après la faillite de l'entreprise de construction. Elle prévoit aussi une nouvelle baie de 1,3 m² en façade arrière pour éclairer une chambre de 16 m², actuellement éclairée par une fenêtre de 1,2 m² orientée au nord. À titre subsidiaire, elle vise le réaménagement d'une salle de bain, d'un WC et d'une douche dans la chambre parentale.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

5 documents · 6 pages · archivés le 08/09/2023

3 plans · 1 note explicative · 1 photo3 plans · 1 note explicative · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note explicative.pdf

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1 p. · 11,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

Van Hoorde Permis urbanisme Avril 2023- Plan EX01-03 Indice A 24-04-2023.pdf

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1 p. · 4,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

Van Hoorde Permis urbanisme Avril 2023- Plan EX02-03 Indice A 24-04-2023.pdf

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1 p. · 9,8 Mo

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Van Hoorde Permis urbanisme Avril 2023- Plan EX03-03 Indice A 24-04-2023.pdf

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1 p. · 3,3 Mo

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Photos

Reportage photos pour demande PdU.pdf

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2 p. · 532,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée02/05/2023
  2. Demande reçue02/05/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 34 joursaprès l'étape précédente05/06/2023
  4. Informations complémentaires, 37 joursaprès l'étape précédente12/07/2023
  5. Accusé de réception complet, 50 joursaprès l'étape précédente31/08/2023
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    04/09/2023
    Fin
    18/09/2023
  7. Commission de concertation, 28 joursaprès l'étape précédente28/09/2023
  8. Décision notifiée, 48 joursaprès l'étape précédente15/11/2023
  9. Travaux

    Début
    17/06/2024
    Fin
    —
  10. Validité du permis15/11/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 28/09/2023 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement218 m²218 m²0 m²218 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Créer une baie de fenêtre en façade arrière (au 1er étage), réaliser des modifications intérieures et construire une terrasse avec pergola en zone de cours et jardins.

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
2023-75-10
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA