Urbanex
01 / Résumé

Transformation d'un appartement en studio avec mezzanine et terrasse

Le projet transforme un appartement du premier étage d'un immeuble à appartements en studio destiné à un usage personnel, par l'ajout d'une mezzanine et d'une terrasse. La façade avant conserve sa configuration, les châssis étant remplacés par des modèles identiques en bois. En façade arrière, une terrasse est aménagée sur le toit de la cuisine existante, avec abaissement de l'allège de la fenêtre d'accès et création d'un nouveau profil mitoyen de 1,9 m de hauteur, en claustra, en accord avec le voisin.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

6 documents · 17 pages · archivés le 16/05/2024

4 plans · 1 note explicative · 1 photo4 plans · 1 note explicative · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NOTE_EXPL_02 - Note explicative CORRIGE BIS.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 97,7 Ko

verrouillé, 11,00 €

10 - Implantation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 203,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

10 - Situation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

15 - PLANS EXISTANTS.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 11,00 €

REALISATION_16 - PLANS PROJETES CORRIGE.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 13,00 €

Photos

03 - Photos.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 865,5 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée01/02/2024
  2. Demande reçue01/02/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 42 joursaprès l'étape précédente14/03/2024
  4. Informations complémentaires, 41 joursaprès l'étape précédente24/04/2024
  5. Accusé de réception complet, 1 jouraprès l'étape précédente25/04/2024
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    15/05/2024
    Fin
    29/05/2024
  7. Commission de concertation, 47 joursaprès l'étape précédente11/06/2024
  8. Suspension : Projet modifié (31 jours)

    Début
    24/06/2024
    Fin
    25/07/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 44 joursaprès l'étape précédente25/07/2024
  10. Décision notifiée, 32 joursaprès l'étape précédente26/08/2024
  11. Travaux

    Début
    14/11/2024
    Fin
    —
  12. Validité du permis26/08/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 11/06/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 44 à 45 · PDF, 2 pages

Ouvrir Télécharger

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement663,5 m²670,0 m²+6,5 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Transformer l'appartement une chambre du 1er étage droit en studio avec mezzanine, aménager une terrasse au même niveau en façade arrière

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
12008
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Textes rédigés par l'IA