Urbanex
01 / Résumé

Rénovation intérieure, toiture verte et façades d'une maison

Le projet comprend la rénovation intérieure du bâtiment, l'agrandissement de la fenêtre de toiture existante et la création d'une toiture verte. Au rez-de-chaussée, une fenêtre existante serait remplacée par une grande baie destinée à la cuisine, et une salle de bain démolie serait intégrée à cette cuisine. Les façades avant et arrière seraient repeintes en gris clair, et la terrasse rénovée. La note indique qu'il n'y a pas de dérogation demandée, le bâtiment ne dépassant pas la profondeur des bâtiments voisins.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

12 documents · 67 pages · archivés le 27/02/2024

6 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 non classé6 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 non classé

Dossier complet

somme 170 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note descriptive.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 145,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Formulaire FR annexe 1.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

_Plans de réalisation A0_PU_Nouvelle Situation_1.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 7,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

_Plans de réalisation A0_PU_Nouvelle Situation_2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

_Plans de réalisation A0_PU_Situation Existante_1.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 7,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

_Plans de réalisation A0_PU_Situation Existante_2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1 008,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU_nouvelle_situation_combine.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 8,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

PU_situation_existante_combined.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 8,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

STR-16480 EPB-voorstel.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 265,4 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Statistique des permis de batir Modele I.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

Informations patrimoniales.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 623,1 Ko

verrouillé, 14,00 €

Non classé

STR-16480 VB1.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 451,2 Ko

verrouillé, 17,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue15/12/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 20 joursaprès l'étape précédente04/01/2024
  3. Informations complémentaires, 19 joursaprès l'étape précédente23/01/2024
  4. Accusé de réception complet, 14 joursaprès l'étape précédente06/02/2024

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    26/02/2024
    Fin
    11/03/2024
  6. Commission de concertation, 49 joursaprès l'étape précédente26/03/2024

  7. Suspension : Projet modifié (24 jours)

    Début
    26/03/2024
    Fin
    19/04/2024

  8. Suspension : Projet modifié (11 jours)

    Début
    08/04/2024
    Fin
    19/04/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 24 joursaprès l'étape précédente19/04/2024
  10. Décision notifiée, 25 joursaprès l'étape précédente14/05/2024
  11. Validité du permis14/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 26/03/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 18 à 20 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement131,5 m²132,7 m²+1,3 m²

Plancher hors solexistant 180 m², projeté 180 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Rénover une maison unifamiliale (travaux intérieurs et extérieurs) et modifier la volumétrie ((toiture végétalisée) de l'annexe existante

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
145,8 m²

9 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Rapport ou étude d'incidences.

Informations du dossier

Référence communale
11969
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA