Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Placer une enseigne parallèle, une enseigne perpendiculaire et une tente solaire avec logo sur la bordure flottante, portant la mention « JL Jaeger-Le Coultre »
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
- Bureau d'architecture : Alexandre Mahy Architecture
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
7 documents · 27 pages · archivés le 04/09/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue10/06/2026
- Accusé de réception incomplet24/06/2026
- Informations complémentaires16/07/2026
- Accusé de réception complet19/08/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 03/09/2026
- Fin
- 17/09/2026
- Commission de concertation30/09/2026
- Décision notifiée20/10/2026
- Validité du permis20/10/2029
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 30/09/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 27 à 29 · PDF, 3 pages
04 / Dérogations
Dérogations
PPAS
Art. 3.1.9 : Enseignes
Voir les 5 dossiers de Bruxelles qui dérogent à cet article →
05 / Superficies
Superficies
Formulaire de demande
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 329,9 m² | 323,8 m² | −6,1 m² |
| Commerce | 71,9 m² | 78,0 m² | +6,1 m² |
| Total · plancher hors sol | 401,8 m² | 401,8 m² | 0,0 m² |
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
07 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
07 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Formulaire de demande
- Logements
- existant 3, projeté 3
- Places vélos
- existant 0, projeté 0
- Terrain
- 103,1 m²
9 pièces déclarées.
Informations du dossier
- Référence communale
- G536/2026
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Oui
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Réglementations et travaux
Réglementations applicables
PRASRRUPPASRèglement communal
Particularités
Permis à durée limitée
Actes et travaux
Enseignes
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique
- Annexe 1 — formulaire de demande
- Avis de la commission de concertation
- Dérogations : formulaire (cadre X)