Urbanex
01 / Résumé

Placer une enseigne parallèle, une enseigne perpendiculaire et une tente solaire avec logo sur la bordure flottante, portant la mention « JL Jaeger-⁠Le Coultre »

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

  • Bureau d'architecture :
02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

7 documents · 27 pages · archivés le 04/09/2026

2 plans · 2 photos · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 statistique INS2 plans · 2 photos · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 statistique INS

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

JLC_PU2_NOTE_EXPLICATIVE_NN.pdf

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5 p. · 54,2 Ko

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Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

JLC_PU2_Annexe 1-NN.pdf

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8 p. · 227,7 Ko

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JLC_PU2_IMPLANTATION_NN.pdf

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1 p. · 11,6 Mo

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JLC_PU2_PLAN_PROJET_NN.pdf

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1 p. · 879,0 Ko

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JLC_PU2_3D_NN.pdf

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1 p. · 1,6 Mo

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JLC_PU2_PHOTOS_NN.pdf

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4 p. · 12,1 Mo

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Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

JLC_PU2_Formulaire statistique 1_NN.pdf

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7 p. · 82,1 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue10/06/2026
  2. Accusé de réception incomplet, 14 jours après l'étape précédente24/06/2026
  3. Informations complémentaires, 22 jours après l'étape précédente16/07/2026
  4. Accusé de réception complet, 34 jours après l'étape précédente19/08/2026
  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    03/09/2026
    Fin
    17/09/2026
  6. Commission de concertation, 42 jours après l'étape précédente30/09/2026
  7. Décision notifiée, 20 jours après l'étape précédente20/10/2026
  8. Validité du permis20/10/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 30/09/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 27 à 29 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations (réservé aux comptes)

PPAS

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande (réservé aux comptes)

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande (réservé aux comptes)

Informations du dossier

Référence communale
G536/2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Oui
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux (réservé aux comptes)

Sources