Description du projet
construire un immeuble à deux appartements
- Logements
- Existant : 0 , projeté : 2
- Plancher hors sol
- Existant : 0 m² , projeté : 344,2 m²
- Places de stationnement
- Existant : 0 , projeté : 1
- Places vélos
- Existant : 0 , projeté : 7
- Terrain
- 112 m²
Existant → projeté
Le formulaire les déclare joints à la demande ; nous ne les avons pas retrouvés parmi les documents publiés pendant l'enquête publique :
- Proposition PEB
Recherche automatique parmi les documents archivés par Urbanex : un document publié sous un autre intitulé peut lui échapper.
Réglementations applicables : PRAS · RRU · Permis de lotir
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 05/10/2023 au 19/10/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
6 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-10-06 12:27:35 - 04PU1900754 Laskouter 1146 documents | |||||
| Laskouter_ Explicative.pdf | PDFv1 | 1 | 88,2 Ko | 10,00 € | |
| Laskouter_Annexe 1.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 1,1 Mo | 20,00 € | |
| Laskouter_Formulaire_SIAMU.pdfSIAMU | PDFv1 | 6 | 1,2 Mo | 15,00 € | |
| Laskouter_Formulaire_SIAMU_Fiche.pdfFiche SIAMU | PDFv1 | 5 | 1,1 Mo | 14,00 € | |
| Laskouter_PU A3.pdf | PDFv1 | 1 | 1,9 Mo | 10,00 € | |
| Laskouter_PU.pdf | PDFv1 | 1 | 1,6 Mo | 10,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (6) pour 79 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0 m² | 344,5 m² | +344,5 m² | 344,5 m² |
Historique de la parcelle
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Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.