Description du projet
construire une maison unifamiliale
Construction d'une maison unifamiliale à trois façades avec toiture plate
Le projet consiste à construire une maison unifamiliale en un seul volume, à trois façades et toiture plate, comprenant un garage et deux chambres au rez-de-chaussée, un espace de vie au premier étage et une suite parentale au deuxième étage. Le bâtiment est aligné sur le voisin de gauche, avec une façade en brique gris clair et des menuiseries en aluminium noir mat. La note indique qu'il ne présente aucune dérogation au permis de lotir, avec une surface de plancher de 252,74 m² pour une limite de 253,00 m².
- Construction neuve
- Terrasse
- Abords
- Stationnement
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 22/01/2026 au 05/02/2026. Seul le document fait foi.
- Logements
- Existant : — , projeté : 1
- Plancher hors sol
- Existant : 0 m² , projeté : 252,7 m²
- Places de stationnement
- Existant : 0 , projeté : 1
- Places vélos
- Existant : 0 , projeté : 4
- Terrain
- 317 m²
Existant → projeté
Le formulaire les déclare joints à la demande ; nous ne les avons pas retrouvés parmi les documents publiés pendant l'enquête publique :
- Proposition PEB
Recherche automatique parmi les documents archivés par Urbanex : un document publié sous un autre intitulé peut lui échapper.
- Changement d'utilisation d'un terrain
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 22/01/2026 au 05/02/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
12 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2025-11-06 10:49:36 - 01PU1991887 Clos des Morilles 1212 documents | |||||
| ANNEXE I.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 13 | 944,4 Ko | 20,00 € | |
| DOMAINE PUBLIC.pdf | PDFv1 | 1 | 112,6 Ko | 10,00 € | |
| EGOUTS-COULEUR.pdf | PDFv1 | 1 | 75,8 Ko | 10,00 € | |
| FRAIS.jpgPreuve de paiement | Imagev1 | 1 | 105,6 Ko | 10,00 € | |
| INS.pdfStatistique INS | PDFv1 | 8 | 441,4 Ko | 17,00 € | |
| NOTE EXPLICATIVE.pdfNote explicative | PDFv1 | 3 | 242,5 Ko | 12,00 € | |
| PHOTOS.pdfPhotos | PDFv1 | 1 | 2,9 Mo | 10,00 € | |
| PLAN-201-A.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,7 Mo | 10,00 € | |
| PLAN-202-A.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,1 Mo | 10,00 € | |
| PLANS DE SYNTHESE.pdfPlan | PDFv1 | 14 | 3,2 Mo | 20,00 € | |
| SUPPORT VELO MURAL.pdf | PDFv1 | 2 | 1,7 Mo | 11,00 € | |
| TITRE DE PROPRIETE.pdfTitre de propriété | PDFv1 | 4 | 582,2 Ko | 13,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (12) pour 150 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0 m² | 252,7 m² | +252,7 m² | 242,3 m² |
Historique de la parcelle
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Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.