Urbanex
01 / Résumé

Modification des conduits d'évacuation de fumée et harmonisation des menuiseries du rez-⁠de-⁠chaussée

Le projet modifie les conduits de cheminée et d'évacuation des hottes pour la cuisson au charbon de bois, avec un traitement des fumées par filtres à charbon actif, filtre UV et accélérateur d'air « venturi », et une sortie placée au minimum à un mètre au-dessus de la ligne de toit la plus élevée des bâtiments situés à moins de 50 mètres. La note prévoit aussi, en façade à rue du rez-de-chaussée, l'harmonisation des couleurs et des hauteurs des portes et châssis. Elle liste des mesures d'entretien et de remplacement des filtres, ainsi qu'un registre de contrôle.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

15 documents · 78 pages · archivés le 06/02/2026

2 plans · 2 PEB · 2 annexes 2 · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 1 non classé2 plans · 2 PEB · 2 annexes 2 · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 1 non classé

Dossier complet

somme 205 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

01PU1969763_Note_explicative.pdf

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PDF · 2 p. · 76,4 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

01PU1969763_Annexe I.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 12 p. · 192,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

01PU1969763_PLans_Realisation.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 4 p. · 2,8 Mo

verrouillé, 13,00 €

01PU1969763_Synthese.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 8 p. · 2,1 Mo

verrouillé, 17,00 €

01PU1969763_peb

, document scanné,

Autre · 34,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

01PU1969763_Proposition_PEB.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 5 p. · 136,2 Ko

verrouillé, 14,00 €

01PU1969763_Annexe II.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 35,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

01PU1969763_Preuve_Envoi-AnnexeII.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 141,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

01PU1969763_Photos.pdf

, document scanné,

PDF · 4 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 13,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

01PU1969763_Formulaire_Siamu.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 6 p. · 333,5 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

01PU1969763_Fiche descriptive_Siamu.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 5 p. · 309,8 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

01PU1969763_INS.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 7 p. · 74,7 Ko

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

01PU1969763_Titre_Propriete.pdf

, document scanné,

PDF · 3 p. · 1 010,7 Ko

verrouillé, 12,00 €

Preuve de paiement

01PU1969763_Preuve_Paiement.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 301,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

Non classé

01PU1969763_Filtres_Charbon.pdf

, document scanné,

PDF · 19 p. · 5,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue15/01/2025
  2. Demande envoyée15/01/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 47 joursaprès l'étape précédente03/03/2025
  4. Informations complémentaires, 221 joursaprès l'étape précédente10/10/2025
  5. Accusé de réception complet, 24 joursaprès l'étape précédente03/11/2025
  6. Avis SIAMU, 28 joursaprès l'étape précédente01/12/2025

  7. Enquête publique (15 jours)

    Début
    05/02/2026
    Fin
    19/02/2026
  8. Commission de concertation, 87 joursaprès l'étape précédente26/02/2026

  9. Suspension : Projet modifié

    Début
    06/03/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 26/02/2026

Avis de la commission · PDF, 12 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Autres136 m²136 m²0 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Mettre en plan les modifications des conduits de cheminée et évacuation des hottes + modifier les façades à rue (couleurs et hauteurs des portes et châssis)

Instances d'avis

  • AED

    Motif : - Dir. Des Voiries (Mr Ghislain) : voiries régionales

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU 53598
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA