Urbanex
01 / Résumé

Aménager un local vélos commun et deux caves en lieu et place d'un ancien réservoir à mazout au sous-⁠sol de l'immeuble d'angle

02 / Documents

Documents

Registre des permis

Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue27/10/2017
  2. Accusé de réception complet, 80 joursaprès l'étape précédente15/01/2018
  3. Accusé de réception incomplet, 98 joursaprès l'étape précédente23/04/2018
  4. Décision notifiée, 70 joursaprès l'étape précédente02/07/2018
  5. Validité du permis, 730 joursaprès l'étape précédente01/07/2020
03 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

04 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
2017/448-45/17-17A (PART SCN)
Numéro
1508700
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources