Urbanex
01 / Résumé

Aménager un local dépôt au rez-⁠de-⁠chaussée tout en gardant les emplacements de parking et vélos

02 / Documents

Documents

Registre des permis

Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue16/01/2015
  2. Avis SIAMU, 159 joursaprès l'étape précédente24/06/2015
  3. Accusé de réception complet, 141 joursaprès l'étape précédente12/11/2015
  4. Décision notifiée, 1 215 joursaprès l'étape précédente11/03/2019
03 / Superficies

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement225,0 m²225,0 m²0,0 m²
Stockage0,0 m²22,8 m²+22,8 m²
Autres153,0 m²130,2 m²−22,8 m²
Total378,0 m²378,0 m²0,0 m²
04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

05 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
8339/PU-05.15
Numéro
1417438
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources