Urbanex
01 / Résumé

Aménager un abri à vélos (62 vélos)

02 / Documents

Documents de l'enquête publique

Enquête publiqueDocuments non disponibles

Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue03/07/2014
  2. Accusé de réception complet, 62 joursaprès l'étape précédente03/09/2014

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    19/09/2014
    Fin
    03/10/2014
  4. Commission de concertation, 41 joursaprès l'étape précédente14/10/2014
  5. Décision notifiée, 38 joursaprès l'étape précédente21/11/2014

  6. Travaux

    Début
    16/12/2014
    Fin
    —
  7. Validité du permis, 730 joursaprès l'étape précédente20/11/2016
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 14/10/2014 — avis non disponible

04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

05 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
M252/2014
Numéro
1405607
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources