Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Remplacer les châssis en façade avant de l'immeuble
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue07/12/2012
- Accusé de réception incomplet18/01/2013
- Accusé de réception complet17/09/2014
- Décision notifiée28/11/2014
Travaux
- Début
- 17/11/2015
- Fin
- 17/11/2015
- Validité du permis27/11/2016
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU/541864/2012
- Numéro
- 1404507
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Autre - Autre
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Non
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional