Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Division d'une chambre en deux au 1er étage dans une maison unifamiliale et installation d'une antenne parabolique en façade arrière.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue30/01/2006
- Décision notifiée24/07/2006
- Accusé de réception complet28/07/2006
- Validité du permis23/07/2008
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Informations du dossier
- Référence communale
- V9/2006
- Numéro
- 1381101
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Autre - Autre
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Non
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional