Urbanex
01 / Résumé

Réaménager les locaux techniques en sous-⁠sol (côté rue d'Argent), créer un accès à ces locaux au rez-⁠de-⁠chaussée et construire une gaine de ventilation débouchant en toiture

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue15/07/1997
  2. Décision notifiée, 136 jours après l'étape précédente28/11/1997
  3. Validité du permis, 729 jours après l'étape précédente27/11/1999
02 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

03 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

Informations du dossier

Référence communale
A58/1997
Numéro
1374218
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources