Urbanex
01 / Résumé

Transformer et agrandir l'habitation

02 / Documents

Documents

Registre des permis

Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue21/12/2012
  2. Accusé de réception complet, 20 joursaprès l'étape précédente10/01/2013
  3. Décision notifiée, 26 joursaprès l'étape précédente05/02/2013

  4. Travaux (5 mois, 3 jours)

    Début
    15/07/2013
    Fin
    15/12/2013
  5. Validité du permis, 729 joursaprès l'étape précédente04/02/2015
03 / Superficies

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement397 m²431 m²+34 m²431 m²
04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
05 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
PU/29230-13
Numéro
1353801
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources