Urbanex
01 / Résumé

Transformation et extension d'une maison unifamiliale

02 / Documents

Documents

Registre des permis

Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue06/11/2008
  2. Accusé de réception incomplet, 29 joursaprès l'étape précédente05/12/2008
  3. Accusé de réception complet, 67 joursaprès l'étape précédente10/02/2009
  4. Décision notifiée, 86 joursaprès l'étape précédente07/05/2009
  5. Validité du permis, 729 joursaprès l'étape précédente06/05/2011
03 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
04 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
16-38775-2008
Numéro
1306209
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources