Urbanex
01 / Résumé

Construire de passages couverts entre deux maisons unifamiliales

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

17 documents · 61 pages · archivés le 04/06/2024

7 plans · 2 notes explicatives · 2 titres de propriété · 1 photo · 1 statistique INS · 1 mandat · 1 preuve de paiement · 2 non classés7 plans · 2 notes explicatives · 2 titres de propriété · 1 photo · 1 statistique INS · 1 mandat · 1 preuve de paiement · 2 non classés

Dossier complet

somme 201 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

note explic ADDENDUM-126-20240523.pdf

, document scanné,

2 p. · 797,4 Ko

verrouillé, 11,00 €

note explic-126-20240309.pdf

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3 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 12,00 €

plans-126-20240310 implantation.pdf

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1 p. · 735,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

plans-126-20240310 projet.pdf

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1 p. · 2,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

plans-126-20240310 situation.pdf

, document scanné,

1 p. · 260,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

plans-126-20240310 synth.pdf

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2 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 11,00 €

plans-126-20240517 extension n°2.pdf

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1 p. · 46,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

plans-126-20240517 plan d'origine n°2.pdf

, document scanné,

1 p. · 98,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

plans-126-20240517 plan d'origine n°4.pdf

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1 p. · 85,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

titre de propriété-126-20240216 n°2.pdf

, document scanné,

2 p. · 339,3 Ko

verrouillé, 11,00 €

titre de propriété-126-20240227 n°4.pdf

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2 p. · 342,8 Ko

verrouillé, 11,00 €

annexe 1-126-20240523.pdf

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24 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

passage couvert-126-20240227.pdf

, document scanné,

4 p. · 6,0 Mo

verrouillé, 13,00 €

Photos

photos-126-20240309.pdf

, document scanné,

6 p. · 9,8 Mo

verrouillé, 15,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS-126-20240227.pdf

, document scanné,

8 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 17,00 €

Mandat

mandat-126-20240227 signé.pdf

, document scanné,

1 p. · 359,5 Ko

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Preuve de paiement

preuve paiement-126-20240226.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 69,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée21/03/2024
  2. Demande reçue21/03/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 42 joursaprès l'étape précédente02/05/2024
  4. Informations complémentaires, 22 joursaprès l'étape précédente24/05/2024
  5. Accusé de réception complet, 6 joursaprès l'étape précédente30/05/2024

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    03/06/2024
    Fin
    17/06/2024
  7. Commission de concertation, 28 joursaprès l'étape précédente27/06/2024
  8. Décision notifiée, 8 joursaprès l'étape précédente05/07/2024

  9. Travaux (2 mois, 1 jour)

    Début
    16/10/2024
    Fin
    16/12/2024
  10. Validité du permis05/07/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 27/06/2024 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
2024/81
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources