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01 / Résumé

Isolation par l'extérieur, remplacement des châssis et citerne d'eau de pluie d'une maison unifamiliale

Le projet concerne une villa unifamiliale de trois niveaux construite dans les années 1960 : isolation des façades par l'extérieur, remplacement des châssis (hors châssis du sous-sol) et installation d'une citerne d'eau de pluie. La note présente une demande modificative qui remplace le parement de soubassement beige par du carrelage noir 10x10 cm, conserve la plaquette blanche des façades et prévoit des châssis aluminium blancs aux divisions proches de l'origine. Le chantier est en cours, l'isolant de façade ayant été posé, et aucun changement intérieur n'est prévu.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

17 documents · 67 pages · archivés le 04/06/2024

12 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS12 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS

Dossier complet

somme 218 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

2024-54_PU_LAURIERS_NOTE_EXPLICATIVE.pdf

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5 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 14,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

2024-54_PU_LAURIERS_Formulaire FR annexe 1.pdf

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13 p. · 414,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

2024-54_PU_LAURIERS_3D_axono.pdf

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4 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 13,00 €

2024-54_PU_PLANS_FORMAT_A3_SIT_DE_FAIT.pdf

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9 p. · 6,2 Mo

verrouillé, 18,00 €

2024-54_PU_PLANS_FORMAT_A3_SIT_ORIGINELLE.pdf

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3 p. · 7,6 Mo

verrouillé, 12,00 €

2024-54_PU_PLANS_FORMAT_A3_SIT_PROJETEE.pdf

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9 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 18,00 €

2024-54_PU_PLANS_LAURIERS PU SIT DE FAIT 1.pdf

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1 p. · 6,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

2024-54_PU_PLANS_LAURIERS PU SIT DE FAIT 2.pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

2024-54_PU_PLANS_LAURIERS PU SIT DE FAIT 3.pdf

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1 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

2024-54_PU_PLANS_LAURIERS PU SIT ORIGINELLE 1.pdf

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1 p. · 12,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

2024-54_PU_PLANS_LAURIERS PU SIT ORIGINELLE 2.pdf

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1 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

2024-54_PU_PLANS_LAURIERS PU SIT PROJETEE 1.pdf

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1 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

Photos

2024-54_PU_LAURIERS_PHOTOS.pdf

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5 p. · 3,0 Mo

verrouillé, 14,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

2024-54_PU_LAURIERS_PEB.pdf

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4 p. · 159,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

2024-54_PU_LAURIERS_FS_M1.pdf

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7 p. · 119,7 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue01/03/2024
  2. Accusé de réception incomplet, 41 joursaprès l'étape précédente11/04/2024
  3. Informations complémentaires, 40 joursaprès l'étape précédente21/05/2024
  4. Accusé de réception complet, 7 joursaprès l'étape précédente28/05/2024
  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    03/06/2024
    Fin
    17/06/2024
  6. Commission de concertation, 30 joursaprès l'étape précédente27/06/2024
  7. Décision notifiée, 111 joursaprès l'étape précédente16/10/2024
  8. Validité du permis16/10/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 27/06/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

PPAS

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement366,3 m²387,9 m²+21,6 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Modifier le matériau de parement et la division des châssis d'une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places de stationnement
existant 2, projeté 2
Terrain
1 588,4 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2024/54
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités

Permis modificatif

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA