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01 / Résumé

Réaménagement et extension d'un duplex dans un immeuble moderniste repris à l'inventaire

Réaménagement, extension et isolation d'un duplex en rez-de-chaussée et premier étage d'un petit immeuble moderniste de 1959, repris à l'inventaire du patrimoine architectural. Le salon-séjour du premier étage est divisé pour créer une chambre, et la salle de bain devient deux lieux de bain indépendants. Au rez-de-jardin, un jardin d'hiver vitré est ajouté, et la cave est transformée en dressing-buanderie ouvert sur une cour anglaise. Les façades arrière et toitures plates seront isolées par l'extérieur, les châssis arrière remplacés, la façade avant conservée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 73 pages · archivés le 19/04/2024

2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 4 non classés2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 4 non classés

Dossier complet

somme 160 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note explicative.pdf

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8 p. · 6,0 Mo

verrouillé, 17,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Annexe 1.pdf

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13 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

Photos

Reportages photos.pdf

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9 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 18,00 €

Proposition PEB .pdf

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5 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 14,00 €

Rapport PEB.pdf

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12 p. · 280,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

A1 EXISTANT.pdf

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5 p. · 15,8 Mo

verrouillé, 14,00 €

A1 PROJET.pdf

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5 p. · 16,1 Mo

verrouillé, 14,00 €

A3 EXISTANT.pdf

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4 p. · 5,7 Mo

verrouillé, 13,00 €

A3 PROJET.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 7,9 Mo

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Formulaire INS.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 556,9 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée27/12/2023
  2. Demande reçue27/12/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 47 joursaprès l'étape précédente12/02/2024
  4. Informations complémentaires, 25 joursaprès l'étape précédente08/03/2024
  5. Accusé de réception complet, 12 joursaprès l'étape précédente20/03/2024
  6. Enquête publique (16 jours)

    Début
    18/04/2024
    Fin
    03/05/2024
  7. Commission de concertation, 57 joursaprès l'étape précédente16/05/2024
  8. Suspension : Projet modifié (13 jours)

    Début
    31/05/2024
    Fin
    13/06/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 28 joursaprès l'étape précédente13/06/2024
  10. Décision notifiée, 78 joursaprès l'étape précédente30/08/2024
  11. Travaux (1 an, 5 mois, 18 jours)

    Début
    25/09/2024
    Fin
    12/03/2026
  12. Validité du permis30/08/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 16/05/2024 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement219,5 m²242,5 m²+23,0 m²242,5 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(4)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Étendre, transformer et isoler un duplex d'un immeuble à appartements

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
2023/342
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA