Urbanex
01 / Résumé

Construire un ascenseur en façade arrière, isoler la toiture et aménager l'habitation unifamiliale mitoyenne

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

5 documents · 20 pages · archivés le 19/04/2024

2 plans · 1 note explicative · 2 non classés2 plans · 1 note explicative · 2 non classés

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au plus 150 € par dossier

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Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note explicative 240126.pdf

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PROJET~1.PDF

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PROJET~2.PDF

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A3-Phots-Sit-exist-av-E.-Parmentier-64.jpg

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Demande 240124.pdf

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée08/12/2023
  2. Demande reçue08/12/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 34 joursaprès l'étape précédente11/01/2024
  4. Informations complémentaires, 22 joursaprès l'étape précédente02/02/2024
  5. Accusé de réception complet, 21 joursaprès l'étape précédente23/02/2024

  6. Enquête publique (16 jours)

    Début
    18/04/2024
    Fin
    03/05/2024
  7. Commission de concertation, 83 joursaprès l'étape précédente16/05/2024
  8. Décision notifiée, 11 joursaprès l'étape précédente27/05/2024
  9. Validité du permis27/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 16/05/2024 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement377,8 m²381,9 m²+4,1 m²381,9 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
2023/317
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources