Urbanex
01 / Résumé

Rénovation, extension et garage enterré d'une maison en intérieur d'îlot

Le projet transforme une maison unifamiliale insalubre en intérieur d'îlot en une maison de trois chambres adaptée aux personnes à mobilité réduite, avec démolition d'une partie de la construction existante pour créer un patio et extensions le long du mur mitoyen et du talus. Un garage pour deux voitures, pouvant accueillir des vélos, serait aménagé dans le talus avec un ascenseur PMR, et la toiture serait plate et végétalisée. La note indique qu'aucune dérogation au RRU n'est relevée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

17 documents · 54 pages · archivés le 26/09/2023

7 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 non classé7 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 non classé

Dossier complet

somme 197 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Les documents indisponibles ne sont pas compris ; ceux archivés plus tard le sont.

Note explicative

2023:181_Note_explicative_B.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 6,6 Mo

verrouillé, 13,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

2023:181_Annexe 1_B.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 644,4 Ko

verrouillé, 20,00 €

2023:181_Plan d'abattage_B.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

2023:181_Plan_Implantation_B.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 76,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

2023:181_SD_Plans:coupes:elevations_A.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

2023:181_SE_Plans:coupes:elevations_A.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 28,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

2023:181_SP_Coupes:Elevations_A.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 42,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

2023:181_SP_Plans_A.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

2023:181_Synthèse_A.pdf

146,0 Mo

Photos

2023:181_Photos_A.pdf

, document scanné,

4 p. · 9,6 Mo

verrouillé, 13,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

2023:181_PEB_A.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 179,0 Ko

verrouillé, 13,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

2023:181_Formulaire_SIAMU_A.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 799,1 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

2023:181_Fiche_Descriptive_SIAMU_A.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 854,2 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

2023:181_INS_A.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 370,4 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

2023:181_Annexe2_A.pdf

, document scanné,

1 p. · 334,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

Titre de propriété

2023:181_Titre_Propriété_A.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 425,6 Ko

verrouillé, 11,00 €

Non classé

2023:181_Note_abattage_B.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 9,0 Mo

verrouillé, 12,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée27/06/2023
  2. Demande reçue27/06/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 31 joursaprès l'étape précédente28/07/2023
  4. Informations complémentaires, 11 joursaprès l'étape précédente08/08/2023
  5. Accusé de réception complet, 30 joursaprès l'étape précédente07/09/2023
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    25/09/2023
    Fin
    09/10/2023
  7. Commission de concertation, 42 joursaprès l'étape précédente19/10/2023
  8. Suspension : Projet modifié (28 jours)

    Début
    31/10/2023
    Fin
    28/11/2023
  9. Projet modifié - AR complet, 40 joursaprès l'étape précédente28/11/2023
  10. Décision notifiée, 8 joursaprès l'étape précédente06/12/2023
  11. Travaux

    Début
    01/05/2025
    Fin
    —
  12. Validité du permis06/12/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 19/10/2023 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement126,4 m²+83,5 m²
Autres—57,9 m²—
Total126,4 m²267,8 m²+141,4 m²

Plancher hors solexistant 126,4 m², projeté 209,9 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Étendre et transformer la maison unifamiliale en intérieur d'ilot

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places de stationnement
existant 0, projeté 2
Places vélos
existant 0, projeté 5
Terrain
1 041 m²

10 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2023/181
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Démolition sans reconstructionAbattage ou atteinte à des arbres à haute tige

Sources

Textes rédigés par l'IA