Urbanex
01 / Résumé

Transformation d'une maison unifamiliale avec étage supplémentaire et abattage d'arbres

Le projet transforme une maison unifamiliale par la création d'un deuxième étage en retrait, la retenue de la toiture existante étant remplacée par une toiture végétale et des panneaux solaires sur les surfaces planes. Le volume est élargi au rez-de-chaussée et à l'étage, la façade est entièrement isolée avec un crépi clair, et les cave et garage sont sortis du volume protégé. Une dérogation est demandée pour la hauteur par rapport à la moyenne des constructions voisines, et l'abattage de trois arbres est prévu avec la replantation de deux pommiers.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

5 documents · 25 pages · version 1 du dossier · archivés le 07/11/2023

2 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo2 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

19PU1906015 - note explicative.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 173,2 Ko

verrouillé, 12,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

19PU1906015 -Annexe I.pdf

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13 p. · 1 022,2 Ko

verrouillé, 20,00 €

19PU1906015 - Situation existante.pdf

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1 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

19PU1906015 - Situation projetée.pdf

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1 p. · 3,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

Photos

19PU1906015 - photos.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 618,8 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue02/06/2023
  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    06/11/2023
    Fin
    20/11/2023
  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    23/09/2024
    Fin
    07/10/2024
  4. Commission de concertation, 503 joursaprès l'étape précédente17/10/2024
  5. Suspension : Projet modifié (182 jours)

    Début
    28/10/2024
    Fin
    28/04/2025
  6. Suspension : Projet modifié

    Début
    29/04/2025
    Fin
    —
  7. Informations complémentaires, 273 joursaprès l'étape précédente17/07/2025
  8. Projet modifié - AR complet, 28 joursaprès l'étape précédente14/08/2025
  9. Décision notifiée, 13 joursaprès l'étape précédente27/08/2025
  10. Validité du permis27/08/2028
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 17/10/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

  • RRU titre I, art. 8 § 1 : hauteur

    issue dans la décision
05 / Superficies

Superficies

Registre régional

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement168,1 m²320,0 m²+151,9 m²320,0 m²

Formulaire de demande

Plancher hors solexistant 168,1 m², projeté 320,7 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Étendre une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
646 m²

Informations du dossier

Référence communale
2023/155
Numéro
1948800
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA