Urbanex
01 / Résumé

Construction d'un immeuble de six appartements avec parking souterrain et dérogations

Le projet consiste en la construction d'un immeuble de quatre étages comprenant six appartements, avec un parking souterrain privé et l'abattage de trois arbres sur un terrain d'angle non bâti. Il comprend un studio, un appartement de trois chambres, deux appartements de deux chambres et deux duplex de deux chambres. Des dérogations sont demandées pour la saillie du premier étage sur la façade avant, l'usage du bois en façade et la hauteur des constructions. Le document est une notice explicative adressée au service d'urbanisme, datée du 22 décembre 2025, qui se rapporte à des modifications suite à un avis d'incomplétude.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

28 documents · 475 pages · archivés le 10/10/2026

9 plans · 2 photos · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 note acoustique · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 6 non classés9 plans · 2 photos · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 note acoustique · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 6 non classés

Dossier complet

somme 375 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Ch.Stockel_Note explicative.pdf

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7 p. · 780,4 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Annexe I .pdf

, texte sélectionnable,

25 p. · 96,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

1_8 Plans _ Localisation - Situation.pdf

, document scanné,

1 p. · 8,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

2_8 Plans _ Implantation.pdf

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1 p. · 5,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

3_8 Plans _ Egouttage - Sous-sol.pdf

, document scanné,

1 p. · 3,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

4_8 Plans _ Rez-de-chaussée - 1er étage.pdf

, document scanné,

1 p. · 20,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

5_8 Plans _ 2ème étage - 3ème étage - toiture.pdf

, document scanné,

1 p. · 12,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

6_8 Coupes.pdf

, document scanné,

1 p. · 5,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

7_8 Façades.pdf

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1 p. · 5,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

8_8 Vues 3D.pdf

, document scanné,

1 p. · 52,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

ch Stockel_PLAN PAYSAGE.pdf

, document scanné,

1 p. · 9,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

Reportage photo.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 14,00 €

Stockel 99 analyse photovoltaique.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 372,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Stockel 99 - proposition PEB mai 2026.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 131,1 Ko

verrouillé, 14,00 €

Stockel 99 - proposition PEB RAPPORT mai 2026.pdf

, texte sélectionnable,

60 p. · 555,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

EPSKS-AV3 - Data Book_French.pdf

, texte sélectionnable,

62 p. · 3,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

ERGA-EV_ERGA-EVH_ERGA-EVH7 - Data Books_French.pdf

, texte sélectionnable,

156 p. · 5,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

quickscan-STOCKEL 99 solaire thermique.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 154,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

STOCKEL 99 Etude_de_faisabilite.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 236,6 Ko

verrouillé, 12,00 €

Van Wetter Offre n2025 188 Rapportv2.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

WSL_EA_final091225.pdf

, texte sélectionnable,

104 p. · 14,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Note acoustique

Ch.Stockel_evaluation acoustique.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 774,0 Ko

verrouillé, 14,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

Ch. de Stockel_FORMULAIRE SIAMU Copie.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 304,7 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

Ch de Stockel_FICHE DESCRIPTIVE SIAMU copie.pdf

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5 p. · 288,0 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Ch.Stockel_Statistique.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 404,4 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

ch. stockel_Annexe 2.pdf

, document scanné,

1 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

Titre de propriété

Informations patrimoniales.pdf

, document scanné,

1 p. · 670,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

Preuve de paiement

ch. stcokel_preuve paiement.pdf

, document scanné,

1 p. · 148,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue13/01/2026
  2. Accusé de réception incomplet, 43 joursaprès l'étape précédente25/02/2026
  3. Informations complémentaires, 105 joursaprès l'étape précédente10/06/2026
  4. Accusé de réception complet, 42 joursaprès l'étape précédente22/07/2026
  5. Avis SIAMU, 6 joursaprès l'étape précédente28/07/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    08/10/2026
    Fin
    22/10/2026
  7. Commission de concertation, 101 joursaprès l'étape précédente06/11/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 06/11/2026 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

Règlement communal

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement0,0 m²+680,0 m²

Plancher hors solexistant 0 m², projeté 588,3 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Construire un immeuble de 6 logements et 6 emplacements de parking pour voitures et abattre 9 arbres sur le terrain

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 6
Places de stationnement
existant 0, projeté 6
Places vélos
existant 0, projeté 12
Terrain
558 m²

11 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Rapport ou étude d'incidences.

Informations du dossier

Référence communale
PU/2016374/2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communalPermis de lotir

Particularités—

Actes et travaux

Abattage ou atteinte à des arbres à haute tige

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA